CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 JANVIER 2006

ORDRE DU JOUR

1/ REHABILITATION DU PARKING ET DU PARVIS DE LA GARE DE TRIEL
- Attribution des marchés de travaux

2/ MISE EN PLACE OPERATIONNELLE DE LA STRUCTURE
- Assistance du cabinet KPMG secteur public

3/ TRANSFERT DE COMPETENCES
- Mise à disposition de biens par les communes (conventions)

4/ TRANSFERT DE COMPETENCES
- Mise à disposition du personnel « transféré » (conventions)

5/ TRANSFERT DE COMPETENCES
- Mise à disposition de personnel à temps non complet (conventions)

6/ FONCTIONNEMENT PROVISOIRE
- Mise à disposition de personnel (convention)