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Horaires de la mairie :
8h45 - 12h / 13h30 - 17h15
samedi 8h45 - 12h.
Adresse : Hôtel de ville,
bd Noël Marc. 78570 ANDRESY
Tél : 01 39 27 11 00
Fax : 01 39 70 96 28

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 CC du 27/03/2006

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MARS 2006

ORDRE DU JOUR

 

FINANCES

01 - Taux de taxe professionnelle
02 - Taux de TEOM pour le SIVATRU
03 - Taux de TEOM pour le SIDRU
04 - Budget principal
05 - Budget annexe SPANC
06 - Budget annexe H?tel d'entreprises
07 - Attribution de compensation
08 - Fixation de la dur?e d'amortissement
09 - Subventions aux associations


RESSOURCES HUMAINES
10 - Modification du tableau des effectifs
11 - Prime sp?ciale d'installation
12 - R?gime indemnitaire
13 - Adh?sion au CNAS
14 - M?decine professionnelle et pr?ventive
15 - Assurance statutaire
16 - Aides sociales
17 - Adh?sion au GARP




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