CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 NOVEMBRE 2006

ORDRE DU JOUR

DIRECTION GENERALE
01 - Installation de Conseillers Communautaires

FINANCES
02 - Tarif des ateliers au REC (Triel-sur-Seine)
03 - Tarif de l'activit? "le?on de natation" (piscine d'Andr?sy)
04 - Garantie d'emprunt "h?tel d'entreprises" (Chanteloup-les-Vignes)
05 - Autorisation de remboursement de charges avanc?es par les Communes membres
06 - Subvention ? l'ACIF
07 - Convention de mise ? disposition de services
08 - D?cision modificative

RESSOURCES HUMAINES
09 - Modification du tableau des effectifs ? cr?ations de postes  
10 - Mise en  oeuvre du compte ?pargne temps
11 - Mise en place du temps partiel

AMENAGEMENT DE L?ESPACE
12 - Ets Public Foncier des Yvelines : d?signation d'un repr?sentant

TRANSPORTS
13 - Convention pour le financement de titre de transport (PLIE)
14 - 15 - avenants ? la convention d'exploitation (CSO)