CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 NOVEMBRE 2006

ORDRE DU JOUR

DIRECTION GENERALE
01 - Installation de Conseillers Communautaires

FINANCES
02 - Tarif des ateliers au REC (Triel-sur-Seine)
03 - Tarif de l'activité "leçon de natation" (piscine d'Andrésy)
04 - Garantie d'emprunt "hôtel d'entreprises" (Chanteloup-les-Vignes)
05 - Autorisation de remboursement de charges avancées par les Communes membres
06 - Subvention à l'ACIF
07 - Convention de mise à disposition de services
08 - Décision modificative

RESSOURCES HUMAINES
09 - Modification du tableau des effectifs – créations de postes  
10 - Mise en  oeuvre du compte épargne temps
11 - Mise en place du temps partiel

AMENAGEMENT DE L’ESPACE
12 - Ets Public Foncier des Yvelines : désignation d'un représentant

TRANSPORTS
13 - Convention pour le financement de titre de transport (PLIE)
14 - 15 - avenants à la convention d'exploitation (CSO)