ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 NOVEMBRE 2007

finances

1. Décision modificative n° 2 section de fonctionnement du budget principal
2. Décision modificative n°1 – budget Hôtel d’entreprise
3. Signature du marché pour une mission d’assistance technique dans la mise en œuvre d’une convention de subvention globale Fonds Social Européen

Ressources Humaines

 4. Modification du tableau des effectifs : création de postes suite à avancements de grade

Amenagement et habitat

5. Avis de la Communauté de communes sur le projet de SDRIF
6. Convention entre la Communauté de communes, les bailleurs et l’AUDAS fixant les obligations et les responsabilités de chacun dans le cadre du fonctionnement de l’Observatoire du Logement Social

Développement économique & emploi

7. Lancement d’une concertation préalable à la modification du périmètre de la ZAC des Cettons 2
8. Projet de fusion des PLIE de Chanteloup Rives de Seine et des Mureaux Val de Seine

Transport

9. Convention entre le Siterta et la Communauté de communes : prise en charge du coût de transport des élèves non subventionnés par le STIF
10. Signature du marché de location de longue durée d’autocars

Voirie

11. Signature du lot n°1 du marché de réaménagement de l’avenue de Poissy à Chanteloup-les-Vignes
12. Signature d’un avenant n°1 au marché de travaux pour la réalisation du Jardin des Mais et des abords de la gare à Chanteloup-les-Vignes