Conseil Communautaire du 28 avril 2008

Le conseil de la Communauté de Communes des Deux Rives de la Seine se réunira à l’hôtel communautaire, 270 grande rue à Carrières-sous-Poissy le lundi 28 avril 2008 à 19 heures.

ORDRE DU JOUR 

 Communication, strategie organisationnelle ET RESSOURCES

1.                Création des commissions

2.                Election des membres des commissions

3.                Délégation de pouvoir au Président

4.                Délégation de pouvoir au bureau

5.                Régime indemnitaire

6.                Tableau des effectifs : création de postes

7.                Adhésion à l’association des communautés de France

8.                Désignation du représentant au comité national d’action sociale (CNAS)

9.                Désignation des représentants au conseil d’administration de A.I.D.E.

10.           Désignation des représentants à l’association foncière urbaine libre

11.           Désignation des représentants à l’AUDAS (agence d’urbanisme Seine aval)

12.           Désignation des représentants à la Mission Locale de Conflans

13.           Désignation des représentants à la Mission Locale des Mureaux

14.           Désignation des représentants à la Mission Locale de Poissy

15.           Désignation d’un représentant à la plate-forme d’initiatives locales (P.F.I.L.)

16.           Désignation des représentants au conseil d’administration de Promeirives

17.           Indemnités de fonction du Président et des vice-présidents

infrastructures routieres, reseaux, amenagement des rives de seine

18.           Aménagement du parvis du collège St Exupéry à Andrésy

19.           Constitution d’un groupement de commandes pour les travaux de la Rue de l’Abreuvoir à Chanteloup

 finances, transports collectifs, tourisme

 20.           Procédure d’évaluation des besoins à satisfaire pour la passation des marchés publics

21.           Signature du marché de transports pour les sorties scolaires et péri-scolaires

22.           Fixation du taux de taxe professionnelle

23.           Fixation du taux de la taxe « ordures ménagères » (T.E.O.M.) des communes relevant du S.I.D.R.U.

24.           Fixation du taux de T.E.O.M. des communes relevant du S.I.V.A.T.R.U.

25.           Décision modificative n° 1 budget hôtel d’entreprise

26.           Décision modificative n°1 budget principal

27.           Demande de subvention de l’association A.I.D.E.

environnement, culture, sport, loisirs

28.           Marché de travaux reconstruction partielle/extension de la piscine d’Andrésy

29.           Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés

30.           Avenant au marché de collecte des déchets de Verneuil : fourniture de sacs

31.           Règlement du prix du festival théâtre en jeu

developpement economique, developpement durable, emploi

32.           Adhésion à l’association PALME