Conseil Communautaire du 28 avril 2008
Le conseil de la Communaut? de Communes des Deux Rives de la Seine se r?unira ? l?h?tel communautaire, 270 grande rue ? Carri?res-sous-Poissy le lundi 28 avril 2008 ? 19 heures.
ORDRE DU JOUR
Communication, strategie organisationnelle ET RESSOURCES
1. Cr?ation des commissions
2. Election des membres des commissions
3. D?l?gation de pouvoir au Pr?sident
4. D?l?gation de pouvoir au bureau
5. R?gime indemnitaire
6. Tableau des effectifs : cr?ation de postes
7. Adh?sion ? l?association des communaut?s de France
8. D?signation du repr?sentant au comit? national d?action sociale (CNAS)
9. D?signation des repr?sentants au conseil d?administration de A.I.D.E.
10. D?signation des repr?sentants ? l?association fonci?re urbaine libre
11. D?signation des repr?sentants ? l?AUDAS (agence d?urbanisme Seine aval)
12. D?signation des repr?sentants ? la Mission Locale de Conflans
13. D?signation des repr?sentants ? la Mission Locale des Mureaux
14. D?signation des repr?sentants ? la Mission Locale de Poissy
15. D?signation d?un repr?sentant ? la plate-forme d?initiatives locales (P.F.I.L.)
16. D?signation des repr?sentants au conseil d?administration de Promeirives
17. Indemnit?s de fonction du Pr?sident et des vice-pr?sidents
infrastructures routieres, reseaux, amenagement des rives de seine
18. Am?nagement du parvis du coll?ge St Exup?ry ? Andr?sy
19. Constitution d?un groupement de commandes pour les travaux de la Rue de l?Abreuvoir ? Chanteloup
finances, transports collectifs, tourisme
20. Proc?dure d??valuation des besoins ? satisfaire pour la passation des march?s publics
21. Signature du march? de transports pour les sorties scolaires et p?ri-scolaires
22. Fixation du taux de taxe professionnelle
23. Fixation du taux de la taxe ? ordures m?nag?res ? (T.E.O.M.) des communes relevant du S.I.D.R.U.
24. Fixation du taux de T.E.O.M. des communes relevant du S.I.V.A.T.R.U.
25. D?cision modificative n? 1 budget h?tel d?entreprise
26. D?cision modificative n?1 budget principal
27. Demande de subvention de l?association A.I.D.E.
environnement, culture, sport, loisirs
28. March? de travaux reconstruction partielle/extension de la piscine d?Andr?sy
29. March? de collecte des d?chets m?nagers et assimil?s
30. Avenant au march? de collecte des d?chets de Verneuil : fourniture de sacs
31. R?glement du prix du festival th??tre en jeu
developpement economique, developpement durable, emploi
32. Adh?sion ? l?association PALME