ORDRE du JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/2005
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – INFORMATION sur l’ACQUISITION des TERRAINS de l’AFTRP
I-2 – INFORMATION sur le NOUVEAU CALENDRIER SCOLAIRE 2005-2006
I-3 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 – APPROBATION des PROCES VERBAUX des REUNIONS des CONSEILS MUNICIPAUX des 31 MARS 2005 et 21 AVRIL 2005
02 – MOTION de SOUTIEN à la CANDIDATURE de la VILLE de PARIS à l’ORGANISATION des JEUX OLYMPIQUES de 2012
II-2 – DIRECTION des FINANCES
03 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l’EXERCICE 2004 – BUDGET VILLE
04 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l’EXERCICE 2004 – BUDGET ASSAINISSEMENT
05 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2004 – BUDGET VILLE
06 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2004 – BUDGET ASSAINISSEMENT
07 - AFFECTATION du RESULTAT 2004 de la SECTION de FONCTIONNEMENT – BUDGET VILLE
08 - AFFECTATION du RESULTAT 2004 de la SECTION de FONCTIONNEMENT – BUDGET ASSAINISSEMENT
09 - VOTE du BUDGET SUPPLEMENTAIRE - BUDGET VILLE 2005
10 - VOTE du BUDGET SUPPLEMENTAIRE – BUDGET ASSAINISSEMENT 2005
II-3 – DIRECTION de l’URBANISME et de l’ENVIRONNEMENT
11 - SIGNATURE de la CONVENTION CONSTITUTIVE du GROUPEMENT de COMMANDES pour l’ETUDE PRE-OPERATIONNELLE en VUE d’une OPERATION PROGRAMMEE d’AMELIORATION de l’HABITAT
12 - CESSION PARTIELLE de la SENTE de VIDANGE n° 28 à MONSIEUR BERNARD FLICHY
13 - AVENANT n° 3 au LOT n° 3 du MARCHE PUBLIC de COLLECTE TRAITEMENT et CONTENEURISATION des ORDURES MENAGERES – DECHETS VALORISABLES et ENCOMBRANTS : FOURNITURE – MISE en PLACE après ENQUETE de CONTENEURISATION des EQUIPEMENTS de COLLECTE SELECTIVE (CONTENEURS et SACS)
II-4 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
14 - DEMANDE de SUBVENTION pour la MISE en PLACE de BARRIERES suite à l’ENLEVEMENT de DEPOTS SAUVAGES SENTE des BELHATRES – SENTE des GARENNES et SENTE des MASSIGOTTES
15 - DECLARATION de TRAVAUX pour la REHABILITATION de l’OFFICE et de la SALLE de RESTAURATION de l’ECOLE MATERNELLE FIN d’OISE
II-5 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE
16 - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES et ANIMATIONS pour la SAISON CULTURELLE 2005-2006
17 - FIXATION des TARIFS des COURS et DROITS d’INSCRIPTION pour l’ECOLE de MUSIQUE et de DANSE « IVRY GITLIS » et pour les ATELIERS d’ART et de PHOTOS – SAISON 2005-2006
II-6 – RELAIS MUNICIPAL EMPLOI
18 - SIGNATURE de la CONVENTION de COOPERATION à FIN de PLACEMENT entre l’ANPE de CONFLANS-SAINTE-HONORINE et la VILLE d’ANDRESY
III - DIVERS
19 - QUESTIONS DIVERSES
Monsieur RIBAULT fera une information sur la construction prévue à l’angle de la rue des Courcieux et de la rue du Clos Malot.
Monsieur GRANIER demande l’inscription des points suivants :
a) Toiture de la maternelle Saint-Exupéry
b) Zac des Coteaux
c) Vote électronique
d) Clôture du Moussel