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 CM du 10/06/2005

ORDRE du JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/2005

 

I - INFORMATIONS GENERALES

 

I-1 – INFORMATION sur l’ACQUISITION des TERRAINS de l’AFTRP 

I-2 – INFORMATION sur le NOUVEAU CALENDRIER SCOLAIRE 2005-2006

I-3 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

 

II - DELIBERATIONS

 

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 – APPROBATION des PROCES VERBAUX des REUNIONS des CONSEILS MUNICIPAUX des 31 MARS 2005 et 21 AVRIL 2005

02 – MOTION de SOUTIEN à la CANDIDATURE de la VILLE de PARIS à l’ORGANISATION des JEUX OLYMPIQUES de 2012

 

II-2 – DIRECTION des FINANCES

03 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l’EXERCICE 2004 – BUDGET VILLE

04 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l’EXERCICE 2004 – BUDGET ASSAINISSEMENT

05 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2004 – BUDGET VILLE

06 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2004 – BUDGET ASSAINISSEMENT

07 - AFFECTATION du RESULTAT 2004 de la SECTION de FONCTIONNEMENT – BUDGET VILLE

08 - AFFECTATION du RESULTAT 2004 de la SECTION de FONCTIONNEMENT – BUDGET ASSAINISSEMENT

09 - VOTE du BUDGET SUPPLEMENTAIRE  - BUDGET VILLE 2005

10 - VOTE du BUDGET SUPPLEMENTAIRE – BUDGET  ASSAINISSEMENT 2005

           

II-3 – DIRECTION de l’URBANISME et de l’ENVIRONNEMENT

11 - SIGNATURE  de la CONVENTION CONSTITUTIVE du GROUPEMENT de COMMANDES pour l’ETUDE PRE-OPERATIONNELLE en VUE d’une OPERATION PROGRAMMEE d’AMELIORATION de l’HABITAT

12 - CESSION PARTIELLE de la SENTE de VIDANGE n° 28 à MONSIEUR BERNARD FLICHY

13 - AVENANT n° 3 au LOT n° 3 du MARCHE PUBLIC de COLLECTE TRAITEMENT et CONTENEURISATION des ORDURES MENAGERES – DECHETS VALORISABLES et ENCOMBRANTS : FOURNITURE – MISE en PLACE après ENQUETE de CONTENEURISATION des EQUIPEMENTS de COLLECTE SELECTIVE (CONTENEURS et SACS)

 

II-4 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

14 - DEMANDE de SUBVENTION pour la MISE en PLACE de BARRIERES suite à l’ENLEVEMENT de DEPOTS SAUVAGES SENTE des BELHATRES – SENTE des GARENNES et SENTE des MASSIGOTTES

15 - DECLARATION de TRAVAUX pour la REHABILITATION de l’OFFICE et de la SALLE de RESTAURATION de l’ECOLE MATERNELLE FIN d’OISE

 

II-5 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE

16 - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES et ANIMATIONS pour la SAISON CULTURELLE 2005-2006

17 - FIXATION des TARIFS des COURS et DROITS d’INSCRIPTION pour l’ECOLE de MUSIQUE et de DANSE « IVRY GITLIS » et pour les ATELIERS d’ART et de PHOTOS – SAISON 2005-2006

 

II-6 – RELAIS MUNICIPAL EMPLOI

18 - SIGNATURE de la CONVENTION de COOPERATION à FIN de PLACEMENT entre l’ANPE de CONFLANS-SAINTE-HONORINE et la VILLE d’ANDRESY

 

III - DIVERS

 19 - QUESTIONS DIVERSES

Monsieur RIBAULT fera une information sur la construction prévue à l’angle de la rue des Courcieux et de la rue du Clos Malot.

Monsieur GRANIER demande l’inscription des points suivants :
a)    Toiture de la maternelle Saint-Exupéry
b)      Zac des Coteaux
c)      Vote électronique
d)      Clôture du Moussel

 




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