ORDRE du JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10/06/2005
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 ? INFORMATION sur l?ACQUISITION des TERRAINS de l?AFTRP
I-2 ? INFORMATION sur le NOUVEAU CALENDRIER SCOLAIRE 2005-2006
I-3 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 ? APPROBATION des PROCES VERBAUX des REUNIONS des CONSEILS MUNICIPAUX des 31 MARS 2005 et 21 AVRIL 2005
02 ? MOTION de SOUTIEN ? la CANDIDATURE de la VILLE de PARIS ? l?ORGANISATION des JEUX OLYMPIQUES de 2012
II-2 ? DIRECTION des FINANCES
03 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l?EXERCICE 2004 ? BUDGET VILLE
04 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l?EXERCICE 2004 ? BUDGET ASSAINISSEMENT
05 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2004 ? BUDGET VILLE
06 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2004 ? BUDGET ASSAINISSEMENT
07 - AFFECTATION du RESULTAT 2004 de la SECTION de FONCTIONNEMENT ? BUDGET VILLE
08 - AFFECTATION du RESULTAT 2004 de la SECTION de FONCTIONNEMENT ? BUDGET ASSAINISSEMENT
09 - VOTE du BUDGET SUPPLEMENTAIRE - BUDGET VILLE 2005
10 - VOTE du BUDGET SUPPLEMENTAIRE ? BUDGET ASSAINISSEMENT 2005
II-3 ? DIRECTION de l?URBANISME et de l?ENVIRONNEMENT
11 - SIGNATURE de la CONVENTION CONSTITUTIVE du GROUPEMENT de COMMANDES pour l?ETUDE PRE-OPERATIONNELLE en VUE d?une OPERATION PROGRAMMEE d?AMELIORATION de l?HABITAT
12 - CESSION PARTIELLE de la SENTE de VIDANGE n? 28 ? MONSIEUR BERNARD FLICHY
13 - AVENANT n? 3 au LOT n? 3 du MARCHE PUBLIC de COLLECTE TRAITEMENT et CONTENEURISATION des ORDURES MENAGERES ? DECHETS VALORISABLES et ENCOMBRANTS : FOURNITURE ? MISE en PLACE apr?s ENQUETE de CONTENEURISATION des EQUIPEMENTS de COLLECTE SELECTIVE (CONTENEURS et SACS)
II-4 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
14 - DEMANDE de SUBVENTION pour la MISE en PLACE de BARRIERES suite ? l?ENLEVEMENT de DEPOTS SAUVAGES SENTE des BELHATRES ? SENTE des GARENNES et SENTE des MASSIGOTTES
15 - DECLARATION de TRAVAUX pour la REHABILITATION de l?OFFICE et de la SALLE de RESTAURATION de l?ECOLE MATERNELLE FIN d?OISE
II-5 ? DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE
16 - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES et ANIMATIONS pour la SAISON CULTURELLE 2005-2006
17 - FIXATION des TARIFS des COURS et DROITS d?INSCRIPTION pour l?ECOLE de MUSIQUE et de DANSE ? IVRY GITLIS ? et pour les ATELIERS d?ART et de PHOTOS ? SAISON 2005-2006
II-6 ? RELAIS MUNICIPAL EMPLOI
18 - SIGNATURE de la CONVENTION de COOPERATION ? FIN de PLACEMENT entre l?ANPE de CONFLANS-SAINTE-HONORINE et la VILLE d?ANDRESY
III - DIVERS
19 - QUESTIONS DIVERSES
Monsieur RIBAULT fera une information sur la construction pr?vue ? l?angle de la rue des Courcieux et de la rue du Clos Malot.
Monsieur GRANIER demande l?inscription des points suivants :
a) Toiture de la maternelle Saint-Exup?ry
b) Zac des Coteaux
c) Vote ?lectronique
d) Cl?ture du Moussel