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8h45 - 12h / 13h30 - 17h15
samedi 8h45 - 12h.
Adresse : Hôtel de ville,
bd Noël Marc. 78570 ANDRESY
Tél : 01 39 27 11 00
Fax : 01 39 70 96 28

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 CM du 30/06/2005

Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d’ANDRESY se réunira  en séance ordinaire :

 

Le jeudi 30 JUIN 2005 à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil Municipal

ORDRE du JOUR

 

 I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

 

II - DELIBERATIONS

 II-1 - DIRECTION GENERALE

 01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 10 JUIN 2005

 02 – CONVENTION avec le CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION pour des CONSEILS en CONTRATS PUBLICS et DROIT des COLLECTIVITES LOCALES

 03 – SIGNATURE de la CONVENTION d’EXPLOITATION du RESEAU de TRANSPORT de la BOUCLE de la SEINE

 II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

 04 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS

 05 - INSTITUTION du TEMPS PARTIEL et MODALITES d’EXERCICE

 II-3 – DIRECTION des FINANCES

 06 - REVISION des DROITS de PLACES et REDEVANCES du MARCHE COUVERT

 07 - MODIFICATION des TARIFS de LOCATION de la HALLE des MARCHES

 08 - AVENANT n° 1 à la CONVENTION entre la VILLE d’ANDRESY et ANDRESY TENNIS CLUB 

II-4 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

 09 - APPEL d’OFFRES OUVERT pour les TRAVAUX de REHABILITATION de la CUISINE et de la SALLE de RESTAURATION de l’ECOLE FIN d’OISE

 10 - APPEL d’OFFRES OUVERT pour les TRAVAUX de REFECTION de la COUVERTURE de l’ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY

 10 bis – Objet : Permis de construire pour les travaux dE REHABILITATION DU FUTUR BATIMENT DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

 10 ter – DECLARATION de TRAVAUX pour le REAMENAGEMENT de la HALTE GARDERIE du CENTRE LOUISE WEISS

 10 quater – DECLARATION de TRAVAUX pour la RENOVATION de la MAISON des ASSOCIATIONS

 II-5 – DIRECTION de la VIE SCOLAIRE

 11 - FIXATION du TAUX de BASE de l’INDEMNITE REPRESENTATIVE de LOGEMENT DUE au PERSONNEL ENSEIGNANT du PREMIER DEGRE – EXERCICE 2005

 12 - PREPARATION de la RENTREE 2005 – 1er DEGRE

 II-6 – DIRECTION SPORTS JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE

 13 - ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS pour les ADHESIONS et ATELIERS 2005/2006

 

 III - DIVERS

 14 – QUESTIONS DIVERSES

 




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