Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d?ANDRESY se r?unira en s?ance ordinaire :
Le jeudi 30 JUIN 2005 ? 20 h 30 ? l?H?tel de Ville ? Salle du Conseil Municipal
ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 10 JUIN 2005
02 ? CONVENTION avec le CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION pour des CONSEILS en CONTRATS PUBLICS et DROIT des COLLECTIVITES LOCALES
03 ? SIGNATURE de la CONVENTION d?EXPLOITATION du RESEAU de TRANSPORT de la BOUCLE de la SEINE
II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
04 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS
05 - INSTITUTION du TEMPS PARTIEL et MODALITES d?EXERCICE
II-3 ? DIRECTION des FINANCES
06 - REVISION des DROITS de PLACES et REDEVANCES du MARCHE COUVERT
07 - MODIFICATION des TARIFS de LOCATION de la HALLE des MARCHES
08 - AVENANT n? 1 ? la CONVENTION entre la VILLE d?ANDRESY et ANDRESY TENNIS CLUB
II-4 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
09 - APPEL d?OFFRES OUVERT pour les TRAVAUX de REHABILITATION de la CUISINE et de la SALLE de RESTAURATION de l?ECOLE FIN d?OISE
10 - APPEL d?OFFRES OUVERT pour les TRAVAUX de REFECTION de la COUVERTURE de l?ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY
10 bis ? Objet : Permis de construire pour les travaux dE REHABILITATION DU FUTUR BATIMENT DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
10 ter ? DECLARATION de TRAVAUX pour le REAMENAGEMENT de la HALTE GARDERIE du CENTRE LOUISE WEISS
10 quater ? DECLARATION de TRAVAUX pour la RENOVATION de la MAISON des ASSOCIATIONS
II-5 ? DIRECTION de la VIE SCOLAIRE
11 - FIXATION du TAUX de BASE de l?INDEMNITE REPRESENTATIVE de LOGEMENT DUE au PERSONNEL ENSEIGNANT du PREMIER DEGRE ? EXERCICE 2005
12 - PREPARATION de la RENTREE 2005 ? 1er DEGRE
II-6 ? DIRECTION SPORTS JEUNESSE ? VIE ASSOCIATIVE
13 - ANDRESY JEUNESSE ? FIXATION des TARIFS pour les ADHESIONS et ATELIERS 2005/2006
III - DIVERS
14 ? QUESTIONS DIVERSES