Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d’ANDRESY se réunira en séance ordinaire :
Le jeudi 30 JUIN 2005 à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil Municipal
ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 10 JUIN 2005
02 – CONVENTION avec le CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION pour des CONSEILS en CONTRATS PUBLICS et DROIT des COLLECTIVITES LOCALES
03 – SIGNATURE de la CONVENTION d’EXPLOITATION du RESEAU de TRANSPORT de la BOUCLE de la SEINE
II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
04 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS
05 - INSTITUTION du TEMPS PARTIEL et MODALITES d’EXERCICE
II-3 – DIRECTION des FINANCES
06 - REVISION des DROITS de PLACES et REDEVANCES du MARCHE COUVERT
07 - MODIFICATION des TARIFS de LOCATION de la HALLE des MARCHES
08 - AVENANT n° 1 à la CONVENTION entre la VILLE d’ANDRESY et ANDRESY TENNIS CLUB
II-4 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
09 - APPEL d’OFFRES OUVERT pour les TRAVAUX de REHABILITATION de la CUISINE et de la SALLE de RESTAURATION de l’ECOLE FIN d’OISE
10 - APPEL d’OFFRES OUVERT pour les TRAVAUX de REFECTION de la COUVERTURE de l’ECOLE MATERNELLE SAINT-EXUPERY
10 bis – Objet : Permis de construire pour les travaux dE REHABILITATION DU FUTUR BATIMENT DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
10 ter – DECLARATION de TRAVAUX pour le REAMENAGEMENT de la HALTE GARDERIE du CENTRE LOUISE WEISS
10 quater – DECLARATION de TRAVAUX pour la RENOVATION de la MAISON des ASSOCIATIONS
II-5 – DIRECTION de la VIE SCOLAIRE
11 - FIXATION du TAUX de BASE de l’INDEMNITE REPRESENTATIVE de LOGEMENT DUE au PERSONNEL ENSEIGNANT du PREMIER DEGRE – EXERCICE 2005
12 - PREPARATION de la RENTREE 2005 – 1er DEGRE
II-6 – DIRECTION SPORTS JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE
13 - ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS pour les ADHESIONS et ATELIERS 2005/2006
III - DIVERS
14 – QUESTIONS DIVERSES