ORDRE du JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2005
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 30 JUIN 2005
II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
02 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS
03 - PERSONNEL COMMUNAL – CREATION d’un EMPLOI CONTRACTUEL de COORDINATEUR pour le SERVICE JEUNESSE sur un CONTRAT de TYPE BESOIN OCCASIONNEL
04 - PERSONNEL COMMUNAL – CREATION d’un EMPLOI sur le GRADE d’EDUCATRICE de JEUNES ENFANTS sur un CONTRAT de TYPE BESOIN OCCASIONNEL
II-3 – DIRECTION des FINANCES
05 - REPRISE de PROVISIONS pour RISQUES AFFERENTS aux LITIGES et CONTENTIEUX : CONTENTIEUX SOCIETE ESPACE CONSEIL C/VILLE d’ANDRESY
06 - DECISION MODIFICATIVE n° 4 – EXERCICE 2005 – BUDGET PRINCIPAL
II-4 – DIRECTION de l’URBANISME et de l’ENVIRONNEMENT
07 – CONVENTION RELATIVE à la CONSTRUCTION du NOUVEAU COLLEGE SAINT-EXUPERY d’ANDRESY sur le SITE des CARDINETTES
08 - AVIS de la COMMUNE sur le NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR de la DECHETTERIE
09 - AVIS de la COMMUNE sur le PROJET de SCHEMA DEPARTEMENTAL pour l’ACCUEIL des GENS du VOYAGE
10 - AVIS de la COMMUNE sur le PLAN LOCAL d’URBANISME de CONFLANS SAINTE HONORINE ARRETE le 29 JUIN 2005
II-5 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
11 - APPEL d’OFFRES OUVERT pour les TRAVAUX de REHABILITATION de la CUISINE et de la SALLE de RESTAURATION de l’ECOLE FIN d’OISE
12 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES et de l’AGENCE de l’EAU SEINE NORMANDIE RELATIVE à la MISE en PLACE d’un REGLEMENT d’ASSAINISSEMENT et du PLAN de ZONAGE CORRESPONDANT
II-6 – DIRECTION SPORTS JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE
13 - ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS pour les DIFFERENTES ACTIVITES de la TOUSSAINT 2005 et DROITS d’ENTREE au TREMPLIN ROCK 2005
III - DIVERS
14 – QUESTIONS DIVERSES
point sur l’Ecole Elémentaire Saint-Exupéry.
point sur les Services Techniques.