ORDRE du JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2005

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

 II-1 - DIRECTION GENERALE

 01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 30 JUIN 2005

 II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

 02 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS

 03 - PERSONNEL COMMUNAL – CREATION d’un EMPLOI CONTRACTUEL de COORDINATEUR pour le SERVICE JEUNESSE sur un CONTRAT de TYPE BESOIN OCCASIONNEL

 04 - PERSONNEL COMMUNAL – CREATION d’un EMPLOI sur le GRADE d’EDUCATRICE de JEUNES ENFANTS sur un CONTRAT de TYPE BESOIN OCCASIONNEL

II-3 – DIRECTION des FINANCES

 05 - REPRISE de PROVISIONS pour RISQUES AFFERENTS aux LITIGES et CONTENTIEUX : CONTENTIEUX SOCIETE ESPACE CONSEIL C/VILLE d’ANDRESY

 06 - DECISION MODIFICATIVE n° 4 – EXERCICE 2005 – BUDGET PRINCIPAL

II-4 – DIRECTION de l’URBANISME et de l’ENVIRONNEMENT

 07 – CONVENTION RELATIVE à la CONSTRUCTION du NOUVEAU COLLEGE SAINT-EXUPERY d’ANDRESY sur le SITE des CARDINETTES

 08 - AVIS de la COMMUNE sur le NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR de la DECHETTERIE

 09 - AVIS de la COMMUNE sur le PROJET de SCHEMA DEPARTEMENTAL pour l’ACCUEIL des GENS du VOYAGE

 10 - AVIS de la COMMUNE sur le PLAN LOCAL d’URBANISME de CONFLANS SAINTE HONORINE ARRETE le 29 JUIN 2005

II-5 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

 11 - APPEL d’OFFRES OUVERT pour les TRAVAUX de REHABILITATION de la CUISINE et de la SALLE de RESTAURATION de l’ECOLE FIN d’OISE

 12 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES et de l’AGENCE de l’EAU SEINE NORMANDIE RELATIVE à la MISE en PLACE d’un REGLEMENT d’ASSAINISSEMENT et du PLAN de ZONAGE CORRESPONDANT

II-6 – DIRECTION SPORTS JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE

 13 - ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS pour les DIFFERENTES ACTIVITES de la TOUSSAINT 2005 et DROITS d’ENTREE au TREMPLIN ROCK 2005

III - DIVERS

 14 – QUESTIONS DIVERSES

point sur l’Ecole Elémentaire Saint-Exupéry.

point sur les Services Techniques.