ORDRE du JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2005

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

 II-1 - DIRECTION GENERALE

 01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 30 JUIN 2005

 II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

 02 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS

 03 - PERSONNEL COMMUNAL ? CREATION d?un EMPLOI CONTRACTUEL de COORDINATEUR pour le SERVICE JEUNESSE sur un CONTRAT de TYPE BESOIN OCCASIONNEL

 04 - PERSONNEL COMMUNAL ? CREATION d?un EMPLOI sur le GRADE d?EDUCATRICE de JEUNES ENFANTS sur un CONTRAT de TYPE BESOIN OCCASIONNEL

II-3 ? DIRECTION des FINANCES

 05 - REPRISE de PROVISIONS pour RISQUES AFFERENTS aux LITIGES et CONTENTIEUX : CONTENTIEUX SOCIETE ESPACE CONSEIL C/VILLE d?ANDRESY

 06 - DECISION MODIFICATIVE n? 4 ? EXERCICE 2005 ? BUDGET PRINCIPAL

II-4 ? DIRECTION de l?URBANISME et de l?ENVIRONNEMENT

 07 ? CONVENTION RELATIVE ? la CONSTRUCTION du NOUVEAU COLLEGE SAINT-EXUPERY d?ANDRESY sur le SITE des CARDINETTES

 08 - AVIS de la COMMUNE sur le NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR de la DECHETTERIE

 09 - AVIS de la COMMUNE sur le PROJET de SCHEMA DEPARTEMENTAL pour l?ACCUEIL des GENS du VOYAGE

 10 - AVIS de la COMMUNE sur le PLAN LOCAL d?URBANISME de CONFLANS SAINTE HONORINE ARRETE le 29 JUIN 2005

II-5 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

 11 - APPEL d?OFFRES OUVERT pour les TRAVAUX de REHABILITATION de la CUISINE et de la SALLE de RESTAURATION de l?ECOLE FIN d?OISE

 12 - DEMANDE de SUBVENTION aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES et de l?AGENCE de l?EAU SEINE NORMANDIE RELATIVE ? la MISE en PLACE d?un REGLEMENT d?ASSAINISSEMENT et du PLAN de ZONAGE CORRESPONDANT

II-6 ? DIRECTION SPORTS JEUNESSE ? VIE ASSOCIATIVE

 13 - ANDRESY JEUNESSE ? FIXATION des TARIFS pour les DIFFERENTES ACTIVITES de la TOUSSAINT 2005 et DROITS d?ENTREE au TREMPLIN ROCK 2005

III - DIVERS

 14 ? QUESTIONS DIVERSES

point sur l?Ecole El?mentaire Saint-Exup?ry.

point sur les Services Techniques.