ORDRE du JOUR PREVISIONNEL DU CONSEIL MUNICIPAL

du 8 novembre 2005

I - INFORMATIONS GENERALES

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 13 OCTOBRE 2005

02 – REMPLACEMENT de MONSIEUR MAURICE DURR CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL – INSTALLATION de MADAME CATHERINE POL

03 – REMPLACEMENT de MONSIEUR LAURENT BOISSEE – CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL – INSTALLATION de MONSIEUR FREDERICK PAIRAULT

04 – MODIFICATION de la COMPOSITION des COMMISSIONS SUITE à la DEMISSION de MESSIEURS MAURICE DURR et LAURENT BOISSEE CONSEILLERS MUNICIPAUX

05 – MODIFICATION de la COMPOSITION de la COMMISSION d’APPEL d’OFFRES suite à la DEMISSION de MESSIEURS MAURICE DURR et LAURENT BOISSEE – CONSEILLERS MUNICIPAUX

06 - APAJH « LE MANOIR » - DESIGNATION d’un ELU SUPPLEANT REPRESENTANT le CONSEIL MUNICIPAL  suite à la DEMISSION de Monsieur MAURICE DURR  au CONSEIL de la VIE SOCIALE

-         de l’IMPRO (adolescents de 14 à 20 ans)

-         du CAT (adultes de 20 à 60 ans)

-         du foyer d’hébergement (logements pour les adultes qui travaillent au CAT)

07 - MODIFICATION de la DESIGNATION des REPRESENTANTS de la MUNICIPALITE à l’OFFICE MUNICIPAL des SPORTS suite à la DEMISSION de MONSIEUR MAURICE DURR – CONSEILLER MUNICIPAL

08 - MODIFICATION de la DESIGNATION des REPRESENTANTS de la MUNICIPALITE au CONSEIL d’ADMINISTRATION du CENTRE COMMUNAL d’ACTION SOCIALE (CCAS) suite à la DEMISSION de Monsieur MAURICE DURR – CONSEILLER MUNICIPAL

09 - MODIFICATION de la DESIGNATION des REPRESENTANTS de la MUNICIPALITE au SEIN de l’ASSOCIATION pour le JUMELAGE ANDRESY/KORGOM suite à la DEMISSION de MONSIEUR MAURICE DURR – CONSEILLER MUNICIPAL

10 - MODIFICATION de la DESIGNATION des REPRESENTANTS de la MUNICIPALITE à la RESIDENCE pour PERSONNES AGEES « les MAGNOLIAS » suite à la DEMISSION de MONSIEUR MAURICE DURR – CONSEILLER MUNICIPAL

11 - MODIFICATION de la DESIGNATION des REPRESENTANTS de la MUNICIPALITE au SEIN du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de la VALLEE de la SEINE « SIVS » suite à la DEMISSION de MONSIEUR MAURICE DURR – CONSEILLER MUNICIPAL

12 -  CREATION d’une COMMUNAUTE de COMMUNES – APPROBATION du PROJET de PERIMETRE et du PROJET de STATUTS

13 - DESIGNATION des REPRESENTANTS de la COMMUNE au SEIN du CONSEIL de la COMMUNAUTE de COMMUNES

14  - CREATION d’un SYNDICAT MIXTE d’AMENAGEMENT des BERGES de la SEINE et de l’OISE (SMSO) – ADHESION de la COMMUNE d’ANDRESY et APPROBATION des STATUTS

15 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2004 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION (SIDECOM)

II-2 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

16  - ATTRIBUTION du CONCOURS de MAITRISE d’ŒUVRE pour la REALISATION du PARC OMNISPORTS des CARDINETTES

II-3 – DIRECTION de la PETITE ENFANCE

17 - ADOPTION du CONTRAT ENFANCE

II-4 – DIRECTION SPORTS JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE

18 - ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS des ACTIVITES SEJOUR SKI – FEVRIER 2006

III - DIVERS

 19 - QUESTIONS DIVERSES

- sécurité dans les Ecoles