ORDRE du JOUR PREVISIONNEL DU CONSEIL MUNICIPAL
du 8 novembre 2005
I - INFORMATIONS GENERALES
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 13 OCTOBRE 2005
02 ? REMPLACEMENT de MONSIEUR MAURICE DURR CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL ? INSTALLATION de MADAME CATHERINE POL
03 ? REMPLACEMENT de MONSIEUR LAURENT BOISSEE ? CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL ? INSTALLATION de MONSIEUR FREDERICK PAIRAULT
04 ? MODIFICATION de la COMPOSITION des COMMISSIONS SUITE ? la DEMISSION de MESSIEURS MAURICE DURR et LAURENT BOISSEE CONSEILLERS MUNICIPAUX
05 ? MODIFICATION de la COMPOSITION de la COMMISSION d?APPEL d?OFFRES suite ? la DEMISSION de MESSIEURS MAURICE DURR et LAURENT BOISSEE ? CONSEILLERS MUNICIPAUX
06 - APAJH ? LE MANOIR ? - DESIGNATION d?un ELU SUPPLEANT REPRESENTANT le CONSEIL MUNICIPAL suite ? la DEMISSION de Monsieur MAURICE DURR au CONSEIL de la VIE SOCIALE
- de l?IMPRO (adolescents de 14 ? 20 ans)
- du CAT (adultes de 20 ? 60 ans)
- du foyer d?h?bergement (logements pour les adultes qui travaillent au CAT)
07 - MODIFICATION de la DESIGNATION des REPRESENTANTS de la MUNICIPALITE ? l?OFFICE MUNICIPAL des SPORTS suite ? la DEMISSION de MONSIEUR MAURICE DURR ? CONSEILLER MUNICIPAL
08 - MODIFICATION de la DESIGNATION des REPRESENTANTS de la MUNICIPALITE au CONSEIL d?ADMINISTRATION du CENTRE COMMUNAL d?ACTION SOCIALE (CCAS) suite ? la DEMISSION de Monsieur MAURICE DURR ? CONSEILLER MUNICIPAL
09 - MODIFICATION de la DESIGNATION des REPRESENTANTS de la MUNICIPALITE au SEIN de l?ASSOCIATION pour le JUMELAGE ANDRESY/KORGOM suite ? la DEMISSION de MONSIEUR MAURICE DURR ? CONSEILLER MUNICIPAL
10 - MODIFICATION de la DESIGNATION des REPRESENTANTS de la MUNICIPALITE ? la RESIDENCE pour PERSONNES AGEES ? les MAGNOLIAS ? suite ? la DEMISSION de MONSIEUR MAURICE DURR ? CONSEILLER MUNICIPAL
11 - MODIFICATION de la DESIGNATION des REPRESENTANTS de la MUNICIPALITE au SEIN du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de la VALLEE de la SEINE ? SIVS ? suite ? la DEMISSION de MONSIEUR MAURICE DURR ? CONSEILLER MUNICIPAL
12 - CREATION d?une COMMUNAUTE de COMMUNES ? APPROBATION du PROJET de PERIMETRE et du PROJET de STATUTS
13 - DESIGNATION des REPRESENTANTS de la COMMUNE au SEIN du CONSEIL de la COMMUNAUTE de COMMUNES
14 - CREATION d?un SYNDICAT MIXTE d?AMENAGEMENT des BERGES de la SEINE et de l?OISE (SMSO) ? ADHESION de la COMMUNE d?ANDRESY et APPROBATION des STATUTS
15 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d?ACTIVITE de l?EXERCICE 2004 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION (SIDECOM)
II-2 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
16 - ATTRIBUTION du CONCOURS de MAITRISE d??UVRE pour la REALISATION du PARC OMNISPORTS des CARDINETTES
II-3 ? DIRECTION de la PETITE ENFANCE
17 - ADOPTION du CONTRAT ENFANCE
II-4 ? DIRECTION SPORTS JEUNESSE ? VIE ASSOCIATIVE
18 - ANDRESY JEUNESSE ? FIXATION des TARIFS des ACTIVITES SEJOUR SKI ? FEVRIER 2006
III - DIVERS
19 - QUESTIONS DIVERSES
- s?curit? dans les Ecoles