ORDRE du JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 DECEMBRE 2005

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 08 NOVEMBRE 2005

02 - REMPLACEMENT de MONSIEUR LAURENT BOISSEE – CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL – INSTALLATION de MONSIEUR FREDERICK PAIRAULT

03 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL sur le PRIX et la QUALITE des SERVICES de l’EXERCICE 2004 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DISTRIBUTION d’EAU du CONFLUENT (SIDEC)

04 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL du SYNDICAT INTERCOMMUNAL d’ASSAINISSEMENT de la REGION de l’HAUTIL (SIARH)

05 - FIXATION des DROITS et TAXES dans les CIMETIERES COMMUNAUX à COMPTER du 1^er JANVIER 2006

II- 2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

06 - RALLIEMENT à la PROCEDURE de RENEGOCIATION CONTRAT GROUPE d’ASSURANCE STATUTAIRE du CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION

07 - INSTAURATION du COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)

08 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS suite à la REFONTE de la CATEGORIE C

09 - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION du  TABLEAU des EFFECTIFS

10 - PERSONNEL COMMUNAL - CREATION de CONTRATS AIDES

11 - PERSONNEL COMMUNAL – ADHESION à l’ASSURANCE CHOMAGE pour les CONTRATS d’AVENIR et les CONTRATS d’ACCOMPAGNEMENT dans l’EMPLOI

12 - CREATION de TROIS POSTES d’AGENTS RECENSEURS et FIXATION de la REMUNERATION

II-3 – DIRECTION des FINANCES

13 - DECISION MODIFICATIVE n° 6 – EXERCICE 2005 – BUDGET PRINCIPAL

14 - RENOUVELLEMENT de la LIGNE de CREDIT de TRESORERIE

15 - FIXATION des TARIFS de REPROGRAPHIE et PHOTOCOPIES des DIFFERENTS DOCUMENTS ADMINISTRATIFS et d’URBANISME à COMPTER du 1^er JANVIER 2006

II-4 – DIRECTION de l’URBANISME et de l’ENVIRONNEMENT

16 - REALISATION du COMPLEXE SPORTIF et du PARC PAYSAGER – RECOURT à la PROCEDURE d’EXPROPRIATION en VUE d’ACQUERIR les PROPRIETE FONCIERES NECESSAIRES – DEMANDE de DECLARATION d’UTILITE PUBLIQUE

17 - OPAH – ETUDE PRE-OPERATIONNELLE – DEMANDE de SUBVENTION AUPRES de l’ANAH

18 - ACQUISITION de la PROPRIETE CADASTREE AT 360

II-5 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

19 - FIXATION du PRIX de la REDEVANCE pour OCCUPATION PRIVATIVE du DOMAINE PUBLIC COMMUNAL à COMPTER du 1^er JANVIER 2006

II-6 – DIRECTION de la VIE SCOLAIRE

20 - FIXATION des TARIFS des CENTRES de LOISIRS et ACCUEILS PERISCOLAIRES à COMPTER du 1^er JANVIER 2006

21 - APPROBATION de l’AVENANT n° 2 PROLONGEANT le CONTRAT TEMPS LIBRE à TITRE EXCEPTIONNEL sur l’ANNEE 2005

II-7 – RESTAURATION MUNICIPALE

22 - FIXATION des TARIFS des RESTAURANTS SCOLAIRES et MUNICIPAUX à COMPTER du 1^er JANVIER 2006

23 - APPROBATION de l’AVENANT n° 1 au MARCHE PUBLIC de FOURNITURE de REPAS CONDITIONNES en LIAISON FROIDE

24 - FIXATION des PRIX de VENTE au CCAS des REPAS RPA et des PLATEAUX SERVIS en VILLE à COMPTER du 1^er JANVIER 2006

II –8 – DIRECTION de la PETITE ENFANCE

25 - FIXATION des TARIFS de la CRECHE FAMILIALE à COMPTER du 1^er JANVIER 2006

26 - FIXATION des TARIFS du MULTI ACCUEIL à COMPTER du 1^er JANVIER 2006

II-9 – VIE CULTURELLE et PATRIMOINE

27 - FIXATION des TARIFS de la BIBLIOTHEQUE à COMPTER du 1^er JANVIER 2006

II-10 – DIRECTION SPORTS JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE

28 - FIXATION des TARIFS de LOCATION des EQUIPEMENTS MUNICIPAUX A COMPTER du 1^er JANVIER 2006

29 - FIXATION des TARIFS PUBLICS d’ACCES à INTERNET et aux ATELIERS de la CYBERBASE à COMPTER du 1^er JANVIER 2006

30 - ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS des ACTIVITES – VACANCES d’HIVER 2006

III - DIVERS

31 - QUESTIONS DIVERSES