ORDRE du JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 DECEMBRE 2005

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 08 NOVEMBRE 2005

02 - REMPLACEMENT de MONSIEUR LAURENT BOISSEE ? CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL ? INSTALLATION de MONSIEUR FREDERICK PAIRAULT

03 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL sur le PRIX et la QUALITE des SERVICES de l?EXERCICE 2004 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DISTRIBUTION d?EAU du CONFLUENT (SIDEC)

04 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL du SYNDICAT INTERCOMMUNAL d?ASSAINISSEMENT de la REGION de l?HAUTIL (SIARH)

05 - FIXATION des DROITS et TAXES dans les CIMETIERES COMMUNAUX ? COMPTER du 1^er JANVIER 2006

II- 2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

06 - RALLIEMENT ? la PROCEDURE de RENEGOCIATION CONTRAT GROUPE d?ASSURANCE STATUTAIRE du CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION

07 - INSTAURATION du COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)

08 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS suite ? la REFONTE de la CATEGORIE C

09 - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION du  TABLEAU des EFFECTIFS

10 - PERSONNEL COMMUNAL - CREATION de CONTRATS AIDES

11 - PERSONNEL COMMUNAL ? ADHESION ? l?ASSURANCE CHOMAGE pour les CONTRATS d?AVENIR et les CONTRATS d?ACCOMPAGNEMENT dans l?EMPLOI

12 - CREATION de TROIS POSTES d?AGENTS RECENSEURS et FIXATION de la REMUNERATION

II-3 ? DIRECTION des FINANCES

13 - DECISION MODIFICATIVE n? 6 ? EXERCICE 2005 ? BUDGET PRINCIPAL

14 - RENOUVELLEMENT de la LIGNE de CREDIT de TRESORERIE

15 - FIXATION des TARIFS de REPROGRAPHIE et PHOTOCOPIES des DIFFERENTS DOCUMENTS ADMINISTRATIFS et d?URBANISME ? COMPTER du 1^er JANVIER 2006

II-4 ? DIRECTION de l?URBANISME et de l?ENVIRONNEMENT

16 - REALISATION du COMPLEXE SPORTIF et du PARC PAYSAGER ? RECOURT ? la PROCEDURE d?EXPROPRIATION en VUE d?ACQUERIR les PROPRIETE FONCIERES NECESSAIRES ? DEMANDE de DECLARATION d?UTILITE PUBLIQUE

17 - OPAH ? ETUDE PRE-OPERATIONNELLE ? DEMANDE de SUBVENTION AUPRES de l?ANAH

18 - ACQUISITION de la PROPRIETE CADASTREE AT 360

II-5 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

19 - FIXATION du PRIX de la REDEVANCE pour OCCUPATION PRIVATIVE du DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ? COMPTER du 1^er JANVIER 2006

II-6 ? DIRECTION de la VIE SCOLAIRE

20 - FIXATION des TARIFS des CENTRES de LOISIRS et ACCUEILS PERISCOLAIRES ? COMPTER du 1^er JANVIER 2006

21 - APPROBATION de l?AVENANT n? 2 PROLONGEANT le CONTRAT TEMPS LIBRE ? TITRE EXCEPTIONNEL sur l?ANNEE 2005

II-7 ? RESTAURATION MUNICIPALE

22 - FIXATION des TARIFS des RESTAURANTS SCOLAIRES et MUNICIPAUX ? COMPTER du 1^er JANVIER 2006

23 - APPROBATION de l?AVENANT n? 1 au MARCHE PUBLIC de FOURNITURE de REPAS CONDITIONNES en LIAISON FROIDE

24 - FIXATION des PRIX de VENTE au CCAS des REPAS RPA et des PLATEAUX SERVIS en VILLE ? COMPTER du 1^er JANVIER 2006

II ?8 ? DIRECTION de la PETITE ENFANCE

25 - FIXATION des TARIFS de la CRECHE FAMILIALE ? COMPTER du 1^er JANVIER 2006

26 - FIXATION des TARIFS du MULTI ACCUEIL ? COMPTER du 1^er JANVIER 2006

II-9 ? VIE CULTURELLE et PATRIMOINE

27 - FIXATION des TARIFS de la BIBLIOTHEQUE ? COMPTER du 1^er JANVIER 2006

II-10 ? DIRECTION SPORTS JEUNESSE ? VIE ASSOCIATIVE

28 - FIXATION des TARIFS de LOCATION des EQUIPEMENTS MUNICIPAUX A COMPTER du 1^er JANVIER 2006

29 - FIXATION des TARIFS PUBLICS d?ACCES ? INTERNET et aux ATELIERS de la CYBERBASE ? COMPTER du 1^er JANVIER 2006

30 - ANDRESY JEUNESSE ? FIXATION des TARIFS des ACTIVITES ? VACANCES d?HIVER 2006

III - DIVERS

31 - QUESTIONS DIVERSES