ORDRE du JOUR

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2– DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 05 JANVIER 2006

02 -  DESIGNATION des REPRESENTANTS de la COMMUNE à la COMMISSION LOCALE d’EVALUATION des CHARGES TRANSFEREES (C.L.E.C.T) de la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

03 - SIGNATURE d’une CONVENTION entre la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE et la VILLE d’ANDRESY DETERMINANT les MODALITES de FONCTIONNEMENT TRANSITOIRE de la COMMUNAUTE de COMMUNES

 04 - SIGNATURE d’une CONVENTION entre la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE et la VILLE d’ANDRESY RELATIVE à la MISE à DISPOSITION de BIENS

05 - SIGNATURE d’une CONVENTION entre la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE et la VILLE d’ANDRESY RELATIVE à la MISE à DISPOSITION de PERSONNEL par les VILLES au PROFIT de la COMMUNAUTE de COMMUNES

06 - SIGNATURE d’une CONVENTION entre la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE et la VILLE d’ANDRESY RELATIVE à la MISE à DISPOSITION de PERSONNEL PENDANT la PERIODE TRANSITOIRE

 II- 2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

 07 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS

 08 - PERSONNEL COMMUNAL – CREATION d’un EMPLOI de PIGISTE

 II-3 – DIRECTION des FINANCES

 09 - DEPENSES d’INVESTISSEMENT avant le VOTE du BUDGET 2006

 10 - SIGNATURE de l’AVENANT de REAMENAGEMENT au CONTRAT de PRET EURIBOR n° 924302 avec la CAISSE des DEPOTS entre la CDC / L’OPPIEVOY et la VILLE d’ANDRESY

 11 - RENEGOCIATION DETTE BUDGET VILLE

 12 - RENEGOCIATION DETTE BUDGET ASSAINISSEMENT

 II-4 – DIRECTION de l’URBANISME et de l’ENVIRONNEMENT

 13 - AVIS de la COMMUNE sur le PROJET de VERSEMENT dans le DOMAINE PUBLIC COMMUNAL des PARCELLES AP 420-429-431et 454

 14 - AVIS de la COMMUNE d’ANDRESY sur le PROJET de PLAN LOCAL d’URBANISME (PLU) d’ACHERES ARRETE le 23 NOVEMBRE 2005

15 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL d’ANDRESY sur la REGULARISATION ADMINISTRATIVE des REMBLAIS de PCA à POISSY

 II-5 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

 16 - DOTATION GLOBALE d’EQUIPEMENT – PROGRAMMATION 2006

 17 - DEMANDE de SUBVENTION dans le CADRE du PROGRAMME TRIENNAL 2006-2007-2008 d’AIDE aux COMMUNES et STRUCTURES INTERCOMMUNALES en MATIERE de VOIRIE et ses DEPENDANCES

 18 - DECLARATION de TRAVAUX pour la REHABILITATION en OSSUAIRE de l’ABRI EXISTANT du CIMETIERE N° 1 SITUE RUE de l’HAUTIL

 II-6– VIE CULTURELLE et PATRIMOINE

 19 - DESIGNATION de la VILLE d’ANDRESY COMME MAITRE d’OUVRAGE auprès des PARTENAIRES INSTITUTIONNELS PARTICIPANT au FINANCEMENT du FESTIVAL « THEATRE en JEU »

II-7 – DIRECTION SPORTS JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE

 20 - ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS des ACTIVITES des VACANCES de PRINTEMPS 2006

III - DIVERS

 21 - QUESTIONS DIVERSES