ORDRE du JOUR

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? COMMUNICATION ? COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 05 JANVIER 2006

02 -  DESIGNATION des REPRESENTANTS de la COMMUNE ? la COMMISSION LOCALE d?EVALUATION des CHARGES TRANSFEREES (C.L.E.C.T) de la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

03 - SIGNATURE d?une CONVENTION entre la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE et la VILLE d?ANDRESY DETERMINANT les MODALITES de FONCTIONNEMENT TRANSITOIRE de la COMMUNAUTE de COMMUNES

 04 - SIGNATURE d?une CONVENTION entre la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE et la VILLE d?ANDRESY RELATIVE ? la MISE ? DISPOSITION de BIENS

05 - SIGNATURE d?une CONVENTION entre la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE et la VILLE d?ANDRESY RELATIVE ? la MISE ? DISPOSITION de PERSONNEL par les VILLES au PROFIT de la COMMUNAUTE de COMMUNES

06 - SIGNATURE d?une CONVENTION entre la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE et la VILLE d?ANDRESY RELATIVE ? la MISE ? DISPOSITION de PERSONNEL PENDANT la PERIODE TRANSITOIRE

 II- 2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

 07 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS

 08 - PERSONNEL COMMUNAL ? CREATION d?un EMPLOI de PIGISTE

 II-3 ? DIRECTION des FINANCES

 09 - DEPENSES d?INVESTISSEMENT avant le VOTE du BUDGET 2006

 10 - SIGNATURE de l?AVENANT de REAMENAGEMENT au CONTRAT de PRET EURIBOR n? 924302 avec la CAISSE des DEPOTS entre la CDC / L?OPPIEVOY et la VILLE d?ANDRESY

 11 - RENEGOCIATION DETTE BUDGET VILLE

 12 - RENEGOCIATION DETTE BUDGET ASSAINISSEMENT

 II-4 ? DIRECTION de l?URBANISME et de l?ENVIRONNEMENT

 13 - AVIS de la COMMUNE sur le PROJET de VERSEMENT dans le DOMAINE PUBLIC COMMUNAL des PARCELLES AP 420-429-431et 454

 14 - AVIS de la COMMUNE d?ANDRESY sur le PROJET de PLAN LOCAL d?URBANISME (PLU) d?ACHERES ARRETE le 23 NOVEMBRE 2005

15 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL d?ANDRESY sur la REGULARISATION ADMINISTRATIVE des REMBLAIS de PCA ? POISSY

 II-5 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

 16 - DOTATION GLOBALE d?EQUIPEMENT ? PROGRAMMATION 2006

 17 - DEMANDE de SUBVENTION dans le CADRE du PROGRAMME TRIENNAL 2006-2007-2008 d?AIDE aux COMMUNES et STRUCTURES INTERCOMMUNALES en MATIERE de VOIRIE et ses DEPENDANCES

 18 - DECLARATION de TRAVAUX pour la REHABILITATION en OSSUAIRE de l?ABRI EXISTANT du CIMETIERE N? 1 SITUE RUE de l?HAUTIL

 II-6? VIE CULTURELLE et PATRIMOINE

 19 - DESIGNATION de la VILLE d?ANDRESY COMME MAITRE d?OUVRAGE aupr?s des PARTENAIRES INSTITUTIONNELS PARTICIPANT au FINANCEMENT du FESTIVAL ? THEATRE en JEU ?

II-7 ? DIRECTION SPORTS JEUNESSE ? VIE ASSOCIATIVE

 20 - ANDRESY JEUNESSE ? FIXATION des TARIFS des ACTIVITES des VACANCES de PRINTEMPS 2006

III - DIVERS

 21 - QUESTIONS DIVERSES