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 CM du 30/03/2006

ORDRE du JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

du JEUDI 30 MARS 2006 à 20 h 30 à L’ESPACE JULIEN GREEN

 

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

 

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 02 MARS 2006

 

II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

02 – PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS

 

II-3 – DIRECTION des FINANCES

03 – REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2005 - VILLE

04 – REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2005 - ASSAINISSEMENT

05 – VOTE des TAUX des TROIS TAXES LOCALES

06 – VOTE du BUDGET PRIMITIF VILLE 2006

07 – VOTE du BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2006

 

II-4 – DIRECTION de l’URBANISME et de l’ENVIRONNEMENT

08 - Avis du conseil municipal sur le dossier de DEMANDE d’APPROBATION du PROJET d’execution de la mise en souterrain d’un tronçon avec remplacement des supports n°10 et 15 par deux pylônes aérosouterrains de la ligne electrique EXISTANTE 63 000 volts poissy-puiseux

09 - ACQUISITION de la PARCELLE AN 307 au LIEU-DIT l’ENTREE des GARENNES

10 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le DOSSIER SOUMIS à ENQUETE PUBLIQUE de DEMANDE d’AUTORISATION au TITRE des INSTALLATIONS CLASSEES PRESENTEE par la SOCIETE GSM

 

II-5 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE

11 - FIXATION des TARIFS du SALON des VINS et du TERROIR des 18 et 19 NOVEMBRE 2006

 

II-6 – DIRECTION SPORTS JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE

12 - ANDRESY JEUNESSE – DEMANDE de PRESTATION de SERVICE ORDINAIRE auprès de la CAFY

13 - ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS pour les SEJOURS d’ETE 2006 et pour une SORTIE WEEK-END en MAI 2006

 

III - DIVERS

14 - QUESTIONS DIVERSES




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