ORDRE du JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
du 11 mai 2006

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 – INFORMATION COMMISSION DEPARTEMENTALE d’EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) – CASINO

I-3 – PASSE à POISSONS

I-4 – REOUVERTURE du PCPP

I-5 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 30 MARS 2006

02 - ACTUALISATION de l’INDEMNITE de FONCTION du MAIRE des MAIRES-ADJOINTS et des CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

03 – MODIFICATION de la COMPOSITION de DEUX COMMISSIONS MUNICIPALES
- FINANCES et ECONOMIE LOCALE
- JEUNESSE

04 – MODIFICATION de la DESIGNATION des REPRESENTANTS de la MUNICIPALITE au SEIN du SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION (SIDECOM)

II-2 – DIRECTION des FINANCES

05 - FRAIS FINANCIERS pour la MISE en PLACE des PRELEVEMENTS AUTOMATIQUES

II-3 – URBANISME - ENVIRONNEMENT

06 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur la REALISATION du PARC SPORTIF et de LOISIRS sur le SITE des CARDINETTES - RECOURS à la PROCEDURE d’EXPROPRIATION en VUE d’ACQUERIR les PROPRIETES FONCIERES NECESSAIRES – DEMANDE de DECLARATION d’UTILITE PUBLIQUE

07 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET de PLAN de PREVENTION des RISQUES d’INONDATION TRANSMIS le 20 MARS 2006

II-4 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

08 - PARC SPORTIF et de LOISIRS des SITE des CARDINETTES – DEMANDE de SUBVENTION auprès du CENTRE NATIONAL pour le DEVELOPPEMENT du SPORT (CNDS)

09 - CONTRAT DEPARTEMENTAL – DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES

10 - AVENANT n° 1 au MARCHE de MAITRISE d’ŒUVRE PARC SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES

11 - DEMANDE de SUBVENTION auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX dans les ECOLES – PROGRAMME 2006

12 - MARCHE NEGOCIE suite à un APPEL d’OFFRES INFRUCTUEUX pour les TRAVAUX de REHABILITATION de l’OFFICE et des SALLES de RESTAURATION des ECOLES le PARC et DENOUVAL

13 - DECLARATION de TRAVAUX pour REMPLACEMENT de MENUISERIES BOIS par des MENUISERIES en ALUMINIUM LAQUE BLANC ainsi que des STORES dans l’ECOLE MATERNELLE les MAROTTES

14 - DECLARATION de TRAVAUX pour REMPLACEMENT de MENUISERIES BOIS par des MENUISERIES ALUMINIUM LAQUE BLANC ainsi que des STORES au GROUPE SCOLAIRE DENOUVAL

15 - DECLARATION de TRAVAUX pour la REFECTION PARTIELLE de la TOITURE de l’ESPACE JULIEN GREEN

16 - DECLARATION de TRAVAUX pour l’AMENAGEMENT du BATIMENT SIS 36 RUE de l’EGLISE (ANCIEN BATIMENT RICHOMME) 

17 - DECLARATION de TRAVAUX pour la DEMOLITION d’une CHEMINEE avec la REPRISE à l’IDENTIQUE de la COUVERTURE de la CUISINE SAINT-EXUPERY RUE des ECOLES

II-6 – DIRECTION de la VIE SCOLAIRE

18 - PARTICIPATION aux FRAIS de FONCTIONNMENT des ECOLES PUBLIQUES pour les ELEVES du 1^er DEGRE HORS COMMUNE SCOLARISES à ANDRESY et les ENFANTS ANDRESIENS SCOLARISES HORS COMMUNE – ANNEE 2005/2006

19 - FIXATION des TARIFS des MINI SEJOURS pour l’ETE 2006

20 - CENTRE de LOISIRS sans HEBERGEMENT (CLSH)  –  SIGNATURE de l’AVENANT    n° 3 au CONTRAT de PRESTATION de SERVICE n° 134/83 avec la CAF  SIGNE le 23 JUIN 1983 prenant EFFET au 1^er JANVIER 2006

II-7 – DIRECTION de la PETITE ENFANCE

21 - MULTI ACCUEIL (ex HALTE GARDERIE)  – SIGNATURE de l’AVENANT N°1 au CONTRAT de PRESTATION DE SERVICE n° 2005-PSU-4913-004 avec la CAF SIGNE le                          13 AVRIL 2005 et PRENANT EFFET au 1^er JANVIER 2006

22 - CRECHE FAMILIALE - SIGNATURE de l’AVENANT N°1 au CONTRAT de PRESTATION DE SERVICE n° 2005-PSU-4913-005 avec la CAF SIGNE le 13 avril 2005 et PRENANT EFFET au 1^er JANVIER 2006

II-8 – DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE

23 - ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS des ACTIVITES des VACANCES d’ETE et PASS’SPORT 2006

III - DIVERS

24 – QUESTIONS DIVERSES

Monsieur RIBAULT – Maire demande s’il y a des points à inscrire en questions diverses.

Madame CHATEAU a une question à poser concernant une construction Rue de l’Hautil en face de la Maison de Retraite.