ORDRE du JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
du 11 mai 2006

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? COMMUNICATION ? COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 ? INFORMATION COMMISSION DEPARTEMENTALE d?EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) ? CASINO

I-3 ? PASSE ? POISSONS

I-4 ? REOUVERTURE du PCPP

I-5 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 30 MARS 2006

02 - ACTUALISATION de l?INDEMNITE de FONCTION du MAIRE des MAIRES-ADJOINTS et des CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

03 ? MODIFICATION de la COMPOSITION de DEUX COMMISSIONS MUNICIPALES
- FINANCES et ECONOMIE LOCALE
- JEUNESSE

04 ? MODIFICATION de la DESIGNATION des REPRESENTANTS de la MUNICIPALITE au SEIN du SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION (SIDECOM)

II-2 ? DIRECTION des FINANCES

05 - FRAIS FINANCIERS pour la MISE en PLACE des PRELEVEMENTS AUTOMATIQUES

II-3 ? URBANISME - ENVIRONNEMENT

06 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur la REALISATION du PARC SPORTIF et de LOISIRS sur le SITE des CARDINETTES - RECOURS ? la PROCEDURE d?EXPROPRIATION en VUE d?ACQUERIR les PROPRIETES FONCIERES NECESSAIRES ? DEMANDE de DECLARATION d?UTILITE PUBLIQUE

07 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET de PLAN de PREVENTION des RISQUES d?INONDATION TRANSMIS le 20 MARS 2006

II-4 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

08 - PARC SPORTIF et de LOISIRS des SITE des CARDINETTES ? DEMANDE de SUBVENTION aupr?s du CENTRE NATIONAL pour le DEVELOPPEMENT du SPORT (CNDS)

09 - CONTRAT DEPARTEMENTAL ? DEMANDE de SUBVENTION aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES

10 - AVENANT n? 1 au MARCHE de MAITRISE d??UVRE PARC SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES

11 - DEMANDE de SUBVENTION aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX dans les ECOLES ? PROGRAMME 2006

12 - MARCHE NEGOCIE suite ? un APPEL d?OFFRES INFRUCTUEUX pour les TRAVAUX de REHABILITATION de l?OFFICE et des SALLES de RESTAURATION des ECOLES le PARC et DENOUVAL

13 - DECLARATION de TRAVAUX pour REMPLACEMENT de MENUISERIES BOIS par des MENUISERIES en ALUMINIUM LAQUE BLANC ainsi que des STORES dans l?ECOLE MATERNELLE les MAROTTES

14 - DECLARATION de TRAVAUX pour REMPLACEMENT de MENUISERIES BOIS par des MENUISERIES ALUMINIUM LAQUE BLANC ainsi que des STORES au GROUPE SCOLAIRE DENOUVAL

15 - DECLARATION de TRAVAUX pour la REFECTION PARTIELLE de la TOITURE de l?ESPACE JULIEN GREEN

16 - DECLARATION de TRAVAUX pour l?AMENAGEMENT du BATIMENT SIS 36 RUE de l?EGLISE (ANCIEN BATIMENT RICHOMME) 

17 - DECLARATION de TRAVAUX pour la DEMOLITION d?une CHEMINEE avec la REPRISE ? l?IDENTIQUE de la COUVERTURE de la CUISINE SAINT-EXUPERY RUE des ECOLES

II-6 ? DIRECTION de la VIE SCOLAIRE

18 - PARTICIPATION aux FRAIS de FONCTIONNMENT des ECOLES PUBLIQUES pour les ELEVES du 1^er DEGRE HORS COMMUNE SCOLARISES ? ANDRESY et les ENFANTS ANDRESIENS SCOLARISES HORS COMMUNE ? ANNEE 2005/2006

19 - FIXATION des TARIFS des MINI SEJOURS pour l?ETE 2006

20 - CENTRE de LOISIRS sans HEBERGEMENT (CLSH)  ?  SIGNATURE de l?AVENANT    n? 3 au CONTRAT de PRESTATION de SERVICE n? 134/83 avec la CAF  SIGNE le 23 JUIN 1983 prenant EFFET au 1^er JANVIER 2006

II-7 ? DIRECTION de la PETITE ENFANCE

21 - MULTI ACCUEIL (ex HALTE GARDERIE)  ? SIGNATURE de l?AVENANT N?1 au CONTRAT de PRESTATION DE SERVICE n? 2005-PSU-4913-004 avec la CAF SIGNE le                          13 AVRIL 2005 et PRENANT EFFET au 1^er JANVIER 2006

22 - CRECHE FAMILIALE - SIGNATURE de l?AVENANT N?1 au CONTRAT de PRESTATION DE SERVICE n? 2005-PSU-4913-005 avec la CAF SIGNE le 13 avril 2005 et PRENANT EFFET au 1^er JANVIER 2006

II-8 ? DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE

23 - ANDRESY JEUNESSE ? FIXATION des TARIFS des ACTIVITES des VACANCES d?ETE et PASS?SPORT 2006

III - DIVERS

24 ? QUESTIONS DIVERSES

Monsieur RIBAULT ? Maire demande s?il y a des points ? inscrire en questions diverses.

Madame CHATEAU a une question ? poser concernant une construction Rue de l?Hautil en face de la Maison de Retraite.