I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 11 MAI 2006

02 - CONVENTION de MISE à DISPOSITION PARTIELLE des SERVICES de la VILLE auprès de la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE à COMPTER du 1er AVRIL 2006

03 - CONVENTION de FONCTIONNEMENT entre la VILLE d’ANDRESY et la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE avec effet au 1er AVRIL 2006

04 – PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de TRANSPORT d’ELEVES de la REGION de TRIEL ANDRESY (SITERTA)

II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

05 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS

II-3 – DIRECTION des FINANCES

06 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l’EXERCICE 2005 – BUDGET VILLE

07 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l’EXERCICE 2005 – BUDGET ASSAINISSEMENT

08 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2005 – BUDGET VILLE

09 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2005 – BUDGET ASSAINISSEMENT

10 - DECISION MODIFICATIVE n° 1 du BUDGET VILLE

11- DEMANDE de SUBVENTION au CONSEIL GENERAL des YVELINES pour PARTICIPATION aux CHARGES d’EXPLOITATION des LIGNES CSO au TITRE de l’EXERCICE 2005

12 - DUREE d’AMORTISSEMENT des SUBVENTIONS d’EQUIPEMENT VERSEES

II-4 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

13 - CONTRAT REGIONAL – DEMANDE de SUBVENTIONS

14 - CONTRAT DEPARTEMENTAL – DEMANDE de SUBVENTIONS

15 - DEMANDE  de SUBVENTIONS SPECIFIQUES auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX de CONSTRUCTION du PARC SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES – TRAVAUX de CONSTRUCTION et de RENOVATION des GYMNASES

16 - DEMANDE de SUBVENTION SPECIFIQUES auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX de CONSTRUCTION du PARC SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES – REALISATION et REFECTION des PLATEAUX d’EDUCATION PHYSIQUE et SPORTIVE et d’AIRES d’ATHLETISME

17 -DEMANDE de SUBVENTIONS SPECIFIQUES auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX de CONSTRUCTION du PARC SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES – EQUIPEMENT MATERIEL et MOBILIER des GYMNASES NEUFS

18 - PROJET de COMPLEXE SPORTIF des CARDINETTES – DEMANDE de SUBVENTION AUPRES de la FEDERATION FRANCAISE de FOOTBALL

19 - AVENANT n° 1 au MARCHE de PRESTATIONS INTELLECTUELLES – ETUDE d’IMPACT – SITE SPORTIF des CARDINETTES PROJET de REALISATION d’un PARC MULTISPORTS
20 - AVENANT n° 1 au MARCHE de MAITRISE d’ŒUVRE pour la REHABILITATION des CUISINES et SALLES de RESTAURATION des ECOLES ELEMENTAIRES et MATERNELLES le PARC – FIN D’OISE – DENOUVAL et les CHARVAUX

21 - ATTRIBUTION du MARCHE de TRAVAUX de REHABILITATION de l’OFFICE et des SALLES de RESTAURATION des ECOLES LE PARC et DENOUVAL

II-5 – DIRECTION de la VIE SCOLAIRE

22 - PREPARATION de la RENTREE 2006 – PREMIER DEGRE

II-5 – DIRECTION de la PETITE ENFANCE

23 - MULTI-ACCUEIL « LES OURSONS » : CONTRAT de PRESTATION DE SERVICE N° 2006-PSU-4913-303

II-6– DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE

24 - - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES et ANIMATIONS pour la SAISON CULTURELLE 2006-2007

25 - FIXATION des TARIFS des COURS et DROITS d’INSCRIPTION pour l’ECOLE de MUSIQUE et de DANSE « IVRY GITLIS » et pour les ATELIERS d’ART et de PHOTOS – SAISON 2006-2007

26 - DEMANDE de SUBVENTION au TITRE du PROGRAMME d’AIDE au DEVELOPPEMENT des ECOLES de MUSIQUE et de DANSE

27 - AUTORISATION de PAIEMENT par CHEQUES VACANCES pour les ACTIVITES de l’ECOLE de MUSIQUE « IVRY GITLIS »

28 - AUTORISATION de PAIEMENT par « COUPONS SPORT » pour les ACTIVITES de l’ECOLE de DANSE

II-7 – DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE

29 - ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS pour les ADHESIONS et ATELIERS 2006/2007

30 – CENTRE DE LOISIRS « ADOLESCENT »  d’ANDRESY JEUNESSE : CONTRAT de PRESTATION DE SERVICE N° 2006/010
 

III - DIVERS

31 – QUESTIONS DIVERSES