ORDRE du JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
du 22 juin 2006
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 ? COMMUNICATION ? COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE
I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 11 MAI 2006
02 - CONVENTION de MISE ? DISPOSITION PARTIELLE des SERVICES de la VILLE aupr?s de la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE ? COMPTER du 1er AVRIL 2006
03 - CONVENTION de FONCTIONNEMENT entre la VILLE d?ANDRESY et la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE avec effet au 1er AVRIL 2006
04 ? PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d?ACTIVITE de l?EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de TRANSPORT d?ELEVES de la REGION de TRIEL ANDRESY (SITERTA)
II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
05 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS
II-3 ? DIRECTION des FINANCES
06 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l?EXERCICE 2005 ? BUDGET VILLE
07 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l?EXERCICE 2005 ? BUDGET ASSAINISSEMENT
08 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2005 ? BUDGET VILLE
09 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2005 ? BUDGET ASSAINISSEMENT
10 - DECISION MODIFICATIVE n? 1 du BUDGET VILLE
11- DEMANDE de SUBVENTION au CONSEIL GENERAL des YVELINES pour PARTICIPATION aux CHARGES d?EXPLOITATION des LIGNES CSO au TITRE de l?EXERCICE 2005
12 - DUREE d?AMORTISSEMENT des SUBVENTIONS d?EQUIPEMENT VERSEES
II-4 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
13 - CONTRAT REGIONAL ? DEMANDE de SUBVENTIONS
14 - CONTRAT DEPARTEMENTAL ? DEMANDE de SUBVENTIONS
15 - DEMANDE de SUBVENTIONS SPECIFIQUES aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX de CONSTRUCTION du PARC SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES ? TRAVAUX de CONSTRUCTION et de RENOVATION des GYMNASES
16 - DEMANDE de SUBVENTION SPECIFIQUES aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX de CONSTRUCTION du PARC SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES ? REALISATION et REFECTION des PLATEAUX d?EDUCATION PHYSIQUE et SPORTIVE et d?AIRES d?ATHLETISME
17 -DEMANDE de SUBVENTIONS SPECIFIQUES aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX de CONSTRUCTION du PARC SPORTIF et de LOISIRS des CARDINETTES ? EQUIPEMENT MATERIEL et MOBILIER des GYMNASES NEUFS
18 - PROJET de COMPLEXE SPORTIF des CARDINETTES ? DEMANDE de SUBVENTION AUPRES de la FEDERATION FRANCAISE de FOOTBALL
19 - AVENANT n? 1 au MARCHE de PRESTATIONS INTELLECTUELLES ? ETUDE d?IMPACT ? SITE SPORTIF des CARDINETTES PROJET de REALISATION d?un PARC MULTISPORTS
20 - AVENANT n? 1 au MARCHE de MAITRISE d??UVRE pour la REHABILITATION des CUISINES et SALLES de RESTAURATION des ECOLES ELEMENTAIRES et MATERNELLES le PARC ? FIN D?OISE ? DENOUVAL et les CHARVAUX
21 - ATTRIBUTION du MARCHE de TRAVAUX de REHABILITATION de l?OFFICE et des SALLES de RESTAURATION des ECOLES LE PARC et DENOUVAL
II-5 ? DIRECTION de la VIE SCOLAIRE
22 - PREPARATION de la RENTREE 2006 ? PREMIER DEGRE
II-5 ? DIRECTION de la PETITE ENFANCE
23 - MULTI-ACCUEIL ? LES OURSONS ? : CONTRAT de PRESTATION DE SERVICE N? 2006-PSU-4913-303
II-6? DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE
24 - - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES et ANIMATIONS pour la SAISON CULTURELLE 2006-2007
25 - FIXATION des TARIFS des COURS et DROITS d?INSCRIPTION pour l?ECOLE de MUSIQUE et de DANSE ? IVRY GITLIS ? et pour les ATELIERS d?ART et de PHOTOS ? SAISON 2006-2007
26 - DEMANDE de SUBVENTION au TITRE du PROGRAMME d?AIDE au DEVELOPPEMENT des ECOLES de MUSIQUE et de DANSE
27 - AUTORISATION de PAIEMENT par CHEQUES VACANCES pour les ACTIVITES de l?ECOLE de MUSIQUE ? IVRY GITLIS ?
28 - AUTORISATION de PAIEMENT par ? COUPONS SPORT ? pour les ACTIVITES de l?ECOLE de DANSE
II-7 ? DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE
29 - ANDRESY JEUNESSE ? FIXATION des TARIFS pour les ADHESIONS et ATELIERS 2006/2007
30 ? CENTRE DE LOISIRS ? ADOLESCENT ? d?ANDRESY JEUNESSE : CONTRAT de PRESTATION DE SERVICE N? 2006/010
III - DIVERS
31 ? QUESTIONS DIVERSES