ORDRE du JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
du 21 septembre 2006

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 22 JUIN 2006

02 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL sur le PRIX et la QUALITE des SERVICES de l’EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DISTRIBUTION d’EAU du CONFLUENT (SIDEC)

03 – PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION (SIDECOM)

04 - DESAFFECTATION d’un LOGEMENT de FONCTION DESTINE au CORPS ENSEIGNANT

05 – CONVENTION RELATIVE à la MISE à DISPOSITION d’un AGENT du CENTRE de GESTION pour une MISSION d’ASSISTANCE à l’ARCHIVAGE au SEIN de la COMMUNE d’ANDRESY

II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

06 - PERSONNEL COMMUNAL – MISE en ŒUVRE de la REMUNERATION et de la COMPENSATION des ASTREINTES et des PERMANENCES des AGENTS TERRITORIAUX

07 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS 

08 - PERSONNEL COMMUNAL – CREATION des CONTRATS d’APPRENTISSAGE

II-3 – DIRECTION des FINANCES

09 - DECISION MODIFICATIVE n° 2 – EXERCICE 2006 – BUDGET PRINCIPAL

10 - DEMANDE de GARANTIE d’EMPRUNT FORMULEE par l’ASSOCIATION CLUB HISTORIQUE d’ANDRESY en VUE de la REALISATION d’un OUVRAGE HISTORIQUE sur ANDRESY

II-4 – URBANISME - ENVIRONNEMENT

11 - SUPPRESSION de la ZAC des BARILS

12 - SUPPRESSION de la ZAC des CHARVAUX

13 - SUPPRESSION de la ZAC des COTEAUX

14 - APPROBATION du PLAN LOCAL d’URBANISME de la COMMUNE d’ANDRESY

15 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur l’ARRETE PREFECTORAL n° 06-076/DDD AUTORISANT la REGULARISATION ADMINISTRATIVE des REMBLAIS de la PLATEFORME LOGISTIQUE de POISSY

II-5 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

16 - PERMIS de CONTRUIRE pour les TRAVAUX de CONSTRUCTION d’un PARC MULTISPORTS et de LOISIRS sur le SITE des CARDINETTES

17 - MISE en SOUTERRAIN des RESEAUX de TELECOMMUNICATION RUE du GENERAL LECLERC (ENTRE la RUE GEORGES DELAMARE et la RUE de CHANTELOUP) – CONVENTION ENTRE la MAIRIE et FRANCE TELECOM

II-6 – DIRECTION de la VIE SCOLAIRE

18 - RENOUVELLEMENT pour TROIS ANS à COMPTER du 1^er JANVIER 2006 du CONTRAT TEMPS LIVRE n° 1 » ARRIVE à ECHEANCE au 31 DECEMBRE 2005

19 - MODIFICATION du PERIMETRE de la CARTE SCOLAIRE

20 - FIXATION du TAUX de l’INDEMNITE REPRESENTATIVE de LOGEMENT DUE au PERSONNEL ENSEIGNANT du PREMIER DEGRE

II-7 – DIRECTION de la PETITE ENFANCE

21 - MULTI-ACCUEIL – AVENANT N°1 au CONTRAT d’AIDE FINANCIERE                               à l’INVESTISSEMENT n° 040069.01.15

22 - MULTI-ACCUEIL – PROJET d’ETABLISSEMENT

23 - MULTI-ACCUEIL – REGLEMENT INTERIEUR

24 - CRECHE FAMILIALE – REGLEMENT INTERIEUR

II-8 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE

25 - CONVENTION avec l’ADIAM 78 dans le CADRE de la XXIIème EDITION de « JEUX d’ORGUES en YVELINES »

II-8 – DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE

26 - ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS pour les DIFFERENTES ACTIVITES de la TOUSSAINT 2006 – ATELIER BREAKDANCE et DROITS d’ENTREE au TREMPLIN ROCK 2006

III - DIVERS

27 – QUESTIONS DIVERSES