ORDRE du JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
du 21 septembre 2006
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 ? COMMUNICATION ? COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE
I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 22 JUIN 2006
02 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL sur le PRIX et la QUALITE des SERVICES de l?EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DISTRIBUTION d?EAU du CONFLUENT (SIDEC)
03 ? PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d?ACTIVITE de l?EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION (SIDECOM)
04 - DESAFFECTATION d?un LOGEMENT de FONCTION DESTINE au CORPS ENSEIGNANT
05 ? CONVENTION RELATIVE ? la MISE ? DISPOSITION d?un AGENT du CENTRE de GESTION pour une MISSION d?ASSISTANCE ? l?ARCHIVAGE au SEIN de la COMMUNE d?ANDRESY
II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
06 - PERSONNEL COMMUNAL ? MISE en ?UVRE de la REMUNERATION et de la COMPENSATION des ASTREINTES et des PERMANENCES des AGENTS TERRITORIAUX
07 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS
08 - PERSONNEL COMMUNAL ? CREATION des CONTRATS d?APPRENTISSAGE
II-3 ? DIRECTION des FINANCES
09 - DECISION MODIFICATIVE n? 2 ? EXERCICE 2006 ? BUDGET PRINCIPAL
10 - DEMANDE de GARANTIE d?EMPRUNT FORMULEE par l?ASSOCIATION CLUB HISTORIQUE d?ANDRESY en VUE de la REALISATION d?un OUVRAGE HISTORIQUE sur ANDRESY
II-4 ? URBANISME - ENVIRONNEMENT
11 - SUPPRESSION de la ZAC des BARILS
12 - SUPPRESSION de la ZAC des CHARVAUX
13 - SUPPRESSION de la ZAC des COTEAUX
14 - APPROBATION du PLAN LOCAL d?URBANISME de la COMMUNE d?ANDRESY
15 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur l?ARRETE PREFECTORAL n? 06-076/DDD AUTORISANT la REGULARISATION ADMINISTRATIVE des REMBLAIS de la PLATEFORME LOGISTIQUE de POISSY
II-5 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
16 - PERMIS de CONTRUIRE pour les TRAVAUX de CONSTRUCTION d?un PARC MULTISPORTS et de LOISIRS sur le SITE des CARDINETTES
17 - MISE en SOUTERRAIN des RESEAUX de TELECOMMUNICATION RUE du GENERAL LECLERC (ENTRE la RUE GEORGES DELAMARE et la RUE de CHANTELOUP) ? CONVENTION ENTRE la MAIRIE et FRANCE TELECOM
II-6 ? DIRECTION de la VIE SCOLAIRE
18 - RENOUVELLEMENT pour TROIS ANS ? COMPTER du 1er JANVIER 2006 du CONTRAT TEMPS LIVRE n? 1 ? ARRIVE ? ECHEANCE au 31 DECEMBRE 2005
19 - MODIFICATION du PERIMETRE de la CARTE SCOLAIRE
20 - FIXATION du TAUX de l?INDEMNITE REPRESENTATIVE de LOGEMENT DUE au PERSONNEL ENSEIGNANT du PREMIER DEGRE
II-7 ? DIRECTION de la PETITE ENFANCE
21 - MULTI-ACCUEIL ? AVENANT N?1 au CONTRAT d?AIDE FINANCIERE ? l?INVESTISSEMENT n? 040069.01.15
22 - MULTI-ACCUEIL ? PROJET d?ETABLISSEMENT
23 - MULTI-ACCUEIL ? REGLEMENT INTERIEUR
24 - CRECHE FAMILIALE ? REGLEMENT INTERIEUR
II-8 ? DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE
25 - CONVENTION avec l?ADIAM 78 dans le CADRE de la XXII?me EDITION de ? JEUX d?ORGUES en YVELINES ?
II-8 ? DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE
26 - ANDRESY JEUNESSE ? FIXATION des TARIFS pour les DIFFERENTES ACTIVITES de la TOUSSAINT 2006 ? ATELIER BREAKDANCE et DROITS d?ENTREE au TREMPLIN ROCK 2006
III - DIVERS
27 ? QUESTIONS DIVERSES
