ORDRE du JOUR
du Conseil Municipal
du 20 OCTOBRE 2006

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 21 SEPTEMBRE 2006

02 – PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION (SIDECOM)

03 – PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DESTRUCTION des RESIDUS URBAINS (SIDRU)

04 – PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de la VALLEE de la SEINE (SIVS)

05 – CONVENTION de MISE à DISPOSITION du DOMAINE PUBLIC à la SOCIETE UPC FRANCE

II-2 – DIRECTION des FINANCES

06 - PRODUITS COMMUNAUX IRRECOUVRABLES – BUDGET VILLE

II-3 – URBANISME - ENVIRONNEMENT

07 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur l’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE à la DEMANDE DEPOSEE par la SOCIETE TRIEL GRANULATS d’AUTORISATION d’EXPLOITER une CARRIERE de SABLES et GRAVIERS sur la COMMUNE de TRIEL-sur-SEINE

II-4 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

08 - CONVENTION avec la SNCF RELATIVE à l’ENTRETIEN d’un TERRAIN DEPENDANT du DOMAINE PUBLIC du CHEMIN de FER

09 - CONVENTION avec le CONSEIL GENERAL des YVELINES  pour l’AMENAGEMENT PAYSAGER de la RD 55 et des GIRATOIRES DENOUVAL et BATACLAN

10 - DECLARATION de TRAVAUX pour les TRAVAUX de REFECTION de la CLOTURE du PLATEAU d’EVOLUTION SAINT-EXUPERY

11 - DECLARATION de TRAVAUX pour les TRAVAUX de REPARATION d’un VITRAIL de l’EGLISE SAINT GERMAIN

II-5 – DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE

12 - ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS pour le SEJOUR MONTAGNE 2007

III - DIVERS

13 – QUESTIONS DIVERSES