ORDRE du JOUR
du Conseil Municipal
du 20 OCTOBRE 2006

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? COMMUNICATION ? COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 21 SEPTEMBRE 2006

02 ? PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d?ACTIVITE de l?EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION (SIDECOM)

03 ? PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d?ACTIVITE de l?EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DESTRUCTION des RESIDUS URBAINS (SIDRU)

04 ? PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d?ACTIVITE de l?EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de la VALLEE de la SEINE (SIVS)

05 ? CONVENTION de MISE ? DISPOSITION du DOMAINE PUBLIC ? la SOCIETE UPC FRANCE

II-2 ? DIRECTION des FINANCES

06 - PRODUITS COMMUNAUX IRRECOUVRABLES ? BUDGET VILLE

II-3 ? URBANISME - ENVIRONNEMENT

07 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur l?ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE ? la DEMANDE DEPOSEE par la SOCIETE TRIEL GRANULATS d?AUTORISATION d?EXPLOITER une CARRIERE de SABLES et GRAVIERS sur la COMMUNE de TRIEL-sur-SEINE

II-4 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

08 - CONVENTION avec la SNCF RELATIVE ? l?ENTRETIEN d?un TERRAIN DEPENDANT du DOMAINE PUBLIC du CHEMIN de FER

09 - CONVENTION avec le CONSEIL GENERAL des YVELINES  pour l?AMENAGEMENT PAYSAGER de la RD 55 et des GIRATOIRES DENOUVAL et BATACLAN

10 - DECLARATION de TRAVAUX pour les TRAVAUX de REFECTION de la CLOTURE du PLATEAU d?EVOLUTION SAINT-EXUPERY

11 - DECLARATION de TRAVAUX pour les TRAVAUX de REPARATION d?un VITRAIL de l?EGLISE SAINT GERMAIN

II-5 ? DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE

12 - ANDRESY JEUNESSE ? FIXATION des TARIFS pour le SEJOUR MONTAGNE 2007

III - DIVERS

13 ? QUESTIONS DIVERSES