ORDRE du JOUR
du Conseil Municipal
du 21 NOVEMBRE 2006
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE
I-2 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 20 OCTOBRE 2006
02 – PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d’ACTIVITE de l’EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL d’ASSAINISSEMENT de la REGION de l’HAUTIL (SIARH)
03 – SIGNATURE d’une CONVENTION entre le BARREAU de VERSAILLES et la COMMUNE d’ANDRESY pour les PERMANENCES de CONSULTATIONS JURIDIQUES GRATUITES à COMPTER du 1er NOVEMBRE 2006 pour UNE ANNEE
04 – ADHESION de la COMMUNE de VERNOUILLET au SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION
05 – FIXATION des DROITS et TAXES dans les CIMETIERES COMMUNAUX à COMPTER du 1er JANVIER 2007
II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
06 - PERSONNEL COMMUNAL – ADHESION au CONTRAT GROUPE d’ASSURANCE STATUTAIRE du CENTRE INTERDEPARTEMENTAL des GESTION (CIG)
07 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS
II- 3 – ECONOMIE LOCALE
08 - FIXATION des DROITS de PLACE et REDEVANCES du MARCHE COUVERT à COMPTER du 1er JANVIER 2007
09 - FIXATION des TARIFS de LOCATION de la HALLE des MARCHES à COMPTER du 1er JANVIER 2007
II-4 – URBANISME - ENVIRONNEMENT
10 - FIXATION des TARIFS de REPROGRAPHIE et PHOTOCOPIES des DIFFERENTS DOCUMENTS ADMINISTRATIFS et d’URBANISME à COMPTER du 1er JANVIER 2007
11 - CONVENTION avec le CAUE pour des ETUDES PRELIMINAIRES du SECTEUR des COTEAUX
12 - DEMANDE DE SUBVENTION DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES pour les conseils du conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement des yvelines
II-5 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
13 - FIXATION du PRIX de la REDEVANCE pour OCCUPATION PRIVATIVE du DOMAINE PUBLIC COMMUNAL à COMPTER du 1er JANVIER 2007
14 - GROUPEMENT de COMMANDES avec le CONSEIL GENERAL des YVELINES
15 - DEMANDE de SUBVENTION pour les CIRCULATIONS DOUCES auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES
16 - DEMANDE de SUBVENTION pour les ITINERAIRES CYCLABLES d’INTERET REGIONAL de FRANCE
17 - RESEAUX de TELECOMMUNICATIONS – REDEVANCE d’OCCUPATION du DOMAINE PUBLIC
II-6 – DIRECTION de la VIE SCOLAIRE
18 - FIXATION des TARIFS des CENTRES de LOISIRS et ACCUEILS PERISCOLAIRES à COMPTER du 1er JANVIER 2007
19 - FIXATION des TARIFS des RESTAURANTS SCOLAIRES et MUNICIPAUX à COMPTER du 1er JANVIER 2007
20 - FIXATION du PRIX de VENTE au CCAS des REPAS RPA et des PLATEAUX SERVIS en VILLE à COMPTER du 1er JANVIER 2007
II-7 – DIRECTION de la PETITE ENFANCE
21 - PETITE ENFANCE – CONTRAT d’OBJECTIF de PASSAGE à la PRESTATION de SERVICE UNIQUE n° 4913-200600040
22 - CRECHE FAMILIALE – FIXATION des TARIFS 2007
23 - MULTI ACCUEIL – FIXATION des TARIFS 2007
II-8 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE
24 - FIXATION des TARIFS de la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE SAINT-EXUPERY APPLICABLES à COMPTER du 1er JANVIER 2007
II-9 – DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE
25 - FIXATION des TARIFS de LOCATION des EQUIPEMENTS MUNICIPAUX :
- PARC des CARDINETTES
- ESPACE JULIEN GREEN
- SALLES MUNICIPALES
- MAISON des ASSOCIATIONS
- MUR d’ESCALADE du CENTRE LOUISE WEISS
à COMPTER du 1er JANVIER 2007
26 - FIXATION des TARIFS PUBLICS d’ACCES à INTERNET et aux ATELIERS de la CYBERBASE à COMPTER du 1er JANVIER 2007
27 - FIXATION des TARIFS des VACANCES de NOEL et WEEK END SORTIE JANVIER 2007
28 – ANDRESY JEUNESSE - FIXATION des TARIFS des ACTIONS pour 2007
29 - CONVENTION PORTANT LABELLISATION du POINT INFORMATION JEUNESSE d’ANDRESY
30 - CONVENTION de LABELLISATION du POINT INFORMATION JEUNESSE d’ANDRESY en POINT d’APPUI LOCAL « ENVIE d’AGIR »
III - DIVERS
31 – QUESTIONS DIVERSES
