ORDRE du JOUR
du Conseil Municipal
du 21 NOVEMBRE 2006

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? COMMUNICATION ? COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 20 OCTOBRE 2006

02 ? PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d?ACTIVITE de l?EXERCICE 2005 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL d?ASSAINISSEMENT de la REGION de l?HAUTIL (SIARH)

03 ? SIGNATURE d?une CONVENTION entre le BARREAU de VERSAILLES et la COMMUNE d?ANDRESY pour les PERMANENCES de CONSULTATIONS JURIDIQUES GRATUITES ? COMPTER du 1^er NOVEMBRE 2006 pour UNE ANNEE

04 ? ADHESION de la COMMUNE de VERNOUILLET au SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION

05 ? FIXATION des DROITS et TAXES dans les CIMETIERES COMMUNAUX ? COMPTER du 1^er JANVIER 2007

II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

06 - PERSONNEL COMMUNAL ? ADHESION au CONTRAT GROUPE d?ASSURANCE STATUTAIRE du CENTRE INTERDEPARTEMENTAL des GESTION (CIG)

07 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS

II- 3 ? ECONOMIE LOCALE

08 - FIXATION des DROITS de PLACE et REDEVANCES du MARCHE COUVERT ? COMPTER du 1^er JANVIER 2007

09 - FIXATION des TARIFS de LOCATION de la HALLE des MARCHES ? COMPTER du 1^er JANVIER 2007

II-4 ? URBANISME - ENVIRONNEMENT

10 - FIXATION des TARIFS de REPROGRAPHIE et PHOTOCOPIES des DIFFERENTS DOCUMENTS ADMINISTRATIFS et d?URBANISME ? COMPTER du 1^er JANVIER 2007

11 - CONVENTION avec le CAUE pour des ETUDES PRELIMINAIRES du SECTEUR des COTEAUX

12 - DEMANDE DE SUBVENTION DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES pour les conseils du conseil d?architecture, d?urbanisme et de l?environnement des yvelines

II-5 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

13 - FIXATION du PRIX de la REDEVANCE pour OCCUPATION PRIVATIVE du DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ? COMPTER du 1^er JANVIER 2007

14 - GROUPEMENT de COMMANDES avec le CONSEIL GENERAL des YVELINES

15 - DEMANDE de SUBVENTION pour les CIRCULATIONS DOUCES aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES

16 - DEMANDE de SUBVENTION pour les ITINERAIRES CYCLABLES d?INTERET REGIONAL de FRANCE

17 - RESEAUX de TELECOMMUNICATIONS ? REDEVANCE d?OCCUPATION du DOMAINE PUBLIC

II-6 ? DIRECTION de la VIE SCOLAIRE

18 - FIXATION des TARIFS des CENTRES de LOISIRS et ACCUEILS PERISCOLAIRES ? COMPTER du 1^er JANVIER 2007

19 - FIXATION des TARIFS des RESTAURANTS SCOLAIRES et MUNICIPAUX ? COMPTER du 1^er JANVIER 2007

20 - FIXATION du PRIX de VENTE au CCAS des REPAS RPA et des PLATEAUX SERVIS en VILLE ? COMPTER du 1^er JANVIER 2007

II-7 ? DIRECTION de la PETITE ENFANCE

21 - PETITE ENFANCE ? CONTRAT d?OBJECTIF de PASSAGE ? la PRESTATION  de SERVICE UNIQUE n? 4913-200600040

22 - CRECHE FAMILIALE ? FIXATION des TARIFS 2007

23 - MULTI ACCUEIL ? FIXATION des TARIFS 2007

II-8 ? DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE

24 - FIXATION des TARIFS de la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE SAINT-EXUPERY APPLICABLES ? COMPTER du 1^er JANVIER 2007

II-9 ? DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE

25 - FIXATION des TARIFS de LOCATION des EQUIPEMENTS MUNICIPAUX :
- PARC des CARDINETTES
- ESPACE JULIEN GREEN
- SALLES MUNICIPALES
- MAISON des ASSOCIATIONS
- MUR d?ESCALADE du CENTRE LOUISE WEISS
? COMPTER du 1^er JANVIER 2007

26 - FIXATION des TARIFS PUBLICS d?ACCES ? INTERNET et aux ATELIERS de la CYBERBASE ? COMPTER du 1^er JANVIER 2007

27 - FIXATION des TARIFS des VACANCES de NOEL et WEEK END SORTIE JANVIER 2007

28 ? ANDRESY JEUNESSE - FIXATION des TARIFS des ACTIONS pour 2007

29 - CONVENTION PORTANT LABELLISATION du POINT INFORMATION JEUNESSE d?ANDRESY

30 - CONVENTION de LABELLISATION du POINT INFORMATION JEUNESSE d?ANDRESY en POINT d?APPUI LOCAL ? ENVIE d?AGIR ?

III - DIVERS

31 ? QUESTIONS DIVERSES