ORDRE du JOUR
du Conseil Municipal
du jeudi 21 d?cembre 2006

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? COMMUNICATION ? COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

 II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du              04 DECEMBRE 2006

02 ? CONVENTION de MISE ? DISPOSITION PARTIELLE des SERVICES de la VILLE aupr?s de la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE ? COMPTER du 1^er AVRIL 2006

II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

03 - PERSONNEL COMMUNAL ? REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE aux FONCTIONNAIRES et AGENTS non TITULAIRES de la COMMUNE d?ANDRESY

04 - PERSONNEL COMMUNAL ? CHARTE CONCERNANT l?APPLICATION du REGIME INDEMNITAIRE

05 - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS 

II-3 ? DIRECTION des FINANCES

06 - DECISION MODIFICATIVE n? 4 ? EXERCICE 2006 ? BUDGET PRINCIPAL

07 - DEPENSES d?INVESTISSEMENT avant le VOTE du BUDGET 2007

08 - RENOUVELLEMENT de la LIGNE de CREDIT de TRESORERIE

09 - FIXATION du PRIX de la REDEVANCE pour OCCUPATION PRIVATIVE du DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ? COMPTER du 1^er JANVIER 2007 ? RETRAIT de la DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL du 21 NOVEMBRE 2007

II-4 ? ECONOMIE LOCALE

10 - MARCHE COUVERT ? REMISE en APPLICATION de la REDEVANCE ANIMATION

II-5 ? URBANISME - ENVIRONNEMENT

11 - DESAFFECTATION et DECLASSEMENT du DOMAINE PUBLIC des PARCELLES CADASTREES SECTION AT n? 92 et 93

12 - CESSION des PARCELLES CADASTREES AT 92, 93, AS 719, 185, 540, 718, 614, 615, 616, 617, 618, 619

II-6 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

13 - AVENANT n? 3 au MARCHE PUBLIC d?EXPLOITATION des INSTALLATIONS de CHAUFFAGE des BATIMENTS COMMUNAUX

14 - CONVENTION d?OCCUPATION du DOMAINE PUBLIC avec la CHAMBRE de COMMERCE et d?INDUSTRIE de PARIS

15 - AVENANTS au MARCHE de TRAVAUX de REHABILITATION de l?OFFICE et des SALLES de RESTAURATION des ECOLES le PARC et DENOUVAL

16 - CONVENTIONS d?ENTRETIEN des RONDS-POINTS du BATACLAN et de DENOUVAL avec les VILLES de CHANTELOUP-les-VIGNES et de CARRIERES-SOUS-POISSY

 III - DIVERS

17 ? QUESTIONS DIVERSES