ORDRE du JOUR
du Conseil Municipal
du jeudi 21 décembre 2006
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE
I-2 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 04 DECEMBRE 2006
02 – CONVENTION de MISE à DISPOSITION PARTIELLE des SERVICES de la VILLE auprès de la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE à COMPTER du 1er AVRIL 2006
II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
03 - PERSONNEL COMMUNAL – REGIME INDEMNITAIRE APPLICABLE aux FONCTIONNAIRES et AGENTS non TITULAIRES de la COMMUNE d’ANDRESY
04 - PERSONNEL COMMUNAL – CHARTE CONCERNANT l’APPLICATION du REGIME INDEMNITAIRE
05 - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS
II-3 – DIRECTION des FINANCES
06 - DECISION MODIFICATIVE n° 4 – EXERCICE 2006 – BUDGET PRINCIPAL
07 - DEPENSES d’INVESTISSEMENT avant le VOTE du BUDGET 2007
08 - RENOUVELLEMENT de la LIGNE de CREDIT de TRESORERIE
09 - FIXATION du PRIX de la REDEVANCE pour OCCUPATION PRIVATIVE du DOMAINE PUBLIC COMMUNAL à COMPTER du 1er JANVIER 2007 – RETRAIT de la DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL du 21 NOVEMBRE 2007
II-4 – ECONOMIE LOCALE
10 - MARCHE COUVERT – REMISE en APPLICATION de la REDEVANCE ANIMATION
II-5 – URBANISME - ENVIRONNEMENT
11 - DESAFFECTATION et DECLASSEMENT du DOMAINE PUBLIC des PARCELLES CADASTREES SECTION AT n° 92 et 93
12 - CESSION des PARCELLES CADASTREES AT 92, 93, AS 719, 185, 540, 718, 614, 615, 616, 617, 618, 619
II-6 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
13 - AVENANT n° 3 au MARCHE PUBLIC d’EXPLOITATION des INSTALLATIONS de CHAUFFAGE des BATIMENTS COMMUNAUX
14 - CONVENTION d’OCCUPATION du DOMAINE PUBLIC avec la CHAMBRE de COMMERCE et d’INDUSTRIE de PARIS
15 - AVENANTS au MARCHE de TRAVAUX de REHABILITATION de l’OFFICE et des SALLES de RESTAURATION des ECOLES le PARC et DENOUVAL
16 - CONVENTIONS d’ENTRETIEN des RONDS-POINTS du BATACLAN et de DENOUVAL avec les VILLES de CHANTELOUP-les-VIGNES et de CARRIERES-SOUS-POISSY
III - DIVERS
17 – QUESTIONS DIVERSES
