ORDRE du JOUR
du Conseil Municipal
du 1er février 2007
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE
I-2 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 21 DECEMBRE 2006
02 - AVENANT n° 1 à la CONVENTION de MISE à DISPOSITION de SERVICES de la VILLE d’ANDRESY auprès de la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE
03 – CONVENTION de MISE à DISPOSITION de BIENS entre la VILLE d’ANDRESY et la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE
04 – REMBOURSEMENT de FRAIS
II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
05 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS – CREATION d’un POSTE de DIRECTEUR des SERVICES TECHNIQUES CONTRACTUEL
06 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS – CREATION d’un POSTE de JURISTE CONTRACTUEL
07 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS
II-3 – DIRECTION des FINANCES
08 - DEBAT d’ORIENTATION BUDGETAIRE – BUDGET ¨PRINCIPAL – EXERCICE 2007
09 - DEBAT d’ORIENTATION BUDGETAIRE – BUDGET ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2007
10 – DEPENSES d’INVESTISSEMENT AVANT le VOTE du BUDGET 2007 – COMPLEMENT à la DELIBERATION du 21 DECEMBRE 2006
II-4 – URBANISME - ENVIRONNEMENT
11 - ACQUISITION de la PARCELLE AN 318 au LIEU-DIT « L’ENTREE des GARENNES »
12 - ACQUISITION de la PARCELLE AN 329 au LIEU-DIT « L’ENTREE des GARENNES »
13 – AVIS sur le PERIMETRE JURIDIQUE de l’OPERATION d’INTERET NATIONAL (OIN) et AVIS sur le PERIMETRE PROVISOIRE de la ZONE d’AMENAGEMENT DIFFERE (ZAD)
14 – AVIS sur le PROJET de DECRET MODIFIANT les STATUTS de l’ETABLISSEMENT PUBLIC d’AMENAGEMENT du MANTOIS SEINE AVAL (EPAMSA)
15 - ADHESION de la COMMUNE d’ANDRESY à l’AGENCE d’URBANISME et de DEVELOPPEMENT de la SEINE AVAL (AUDAS)
16 - AVIS SUR le dossier de demande d’autorisation, au titre de la loi sur l’eau, presentee par voies navigables de France pour la rÉalisation d’une passe À poissons au droit du barrage d’andrÉsy, soumis À enquête publique du lundi 29 janvier au samedi 17 fevrier inclus.
II-5 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
17 - DOTATION GLOBALE d’EQUIPEMENT (DGE) des COMMUNES – PROGRAMMATION 2007
18 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES de l’ETAT – MINISTERE de la culture ET DE LA communiation - direction regionale des affaires culturelles - (DRAC) CONCERNANT le PROJET de RESTAURATION du CLOCHER de l’EGLISE
19 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D’ILE DE France CONCERNANT le PROJET de RESTAURATION du CLOCHER de l’EGLISE
20 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES CONCERNANT le PROJET de RESTAURATION du CLOCHER de l’EGLISE
21 - AVENANT TRIPARTITE au BAIL VOIRIE
22 - AVENANT TRIPARTITE au MARCHE de REFECTION de la RUE du GENERAL LECLERC de la RUE JEAN MONNET au CARREFOUR de la VIERGE à ANDRESY
23 - AVENANT TRIPARTITE à la CONVENTION de GROUPEMENT de COMMANDES avec le CONSEIL GENERAL des YVELINES
III - DIVERS
24 – QUESTIONS DIVERSES
