ORDRE du JOUR
du Conseil Municipal
du 1er f?vrier 2007

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? COMMUNICATION ? COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du  21 DECEMBRE 2006

02 -  AVENANT n? 1 ? la CONVENTION de MISE ? DISPOSITION de SERVICES de la VILLE d?ANDRESY aupr?s de la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

03 ? CONVENTION de MISE ? DISPOSITION de BIENS entre la VILLE d?ANDRESY et la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

04 ? REMBOURSEMENT de FRAIS

II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

05 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS ? CREATION d?un POSTE de DIRECTEUR des SERVICES TECHNIQUES CONTRACTUEL

06 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS ? CREATION d?un POSTE de JURISTE CONTRACTUEL

07 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS

II-3 ? DIRECTION des FINANCES

08 - DEBAT d?ORIENTATION BUDGETAIRE ? BUDGET ?PRINCIPAL ? EXERCICE 2007

09 - DEBAT d?ORIENTATION BUDGETAIRE ? BUDGET ASSAINISSEMENT ? EXERCICE 2007

10 ? DEPENSES d?INVESTISSEMENT AVANT le VOTE du BUDGET 2007 ? COMPLEMENT ? la DELIBERATION du 21 DECEMBRE 2006

II-4 ? URBANISME - ENVIRONNEMENT

11 - ACQUISITION de la PARCELLE AN 318 au LIEU-DIT ? L?ENTREE des GARENNES ?

12 - ACQUISITION de la PARCELLE AN 329 au LIEU-DIT ? L?ENTREE des GARENNES ?

13 ? AVIS sur le PERIMETRE JURIDIQUE de l?OPERATION d?INTERET NATIONAL (OIN) et AVIS sur le PERIMETRE PROVISOIRE de la ZONE d?AMENAGEMENT DIFFERE (ZAD)

14 ? AVIS sur le PROJET de DECRET MODIFIANT les STATUTS de l?ETABLISSEMENT PUBLIC d?AMENAGEMENT du MANTOIS SEINE AVAL (EPAMSA)

15 - ADHESION de la COMMUNE d?ANDRESY ? l?AGENCE d?URBANISME et de DEVELOPPEMENT de la SEINE AVAL (AUDAS)

16 - AVIS SUR le dossier de demande d?autorisation, au titre de la loi sur l?eau, presentee par voies navigables de France pour la r?alisation d?une passe ? poissons au droit du barrage d?andr?sy, soumis ? enqu?te publique du lundi 29 janvier au samedi 17 fevrier inclus.

II-5 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

17 - DOTATION GLOBALE d?EQUIPEMENT (DGE) des COMMUNES ? PROGRAMMATION 2007

18 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES de l?ETAT ? MINISTERE de la culture ET DE LA communiation - direction regionale des affaires culturelles - (DRAC) CONCERNANT le PROJET de RESTAURATION du CLOCHER de l?EGLISE

19 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL D?ILE DE France CONCERNANT le PROJET de RESTAURATION du CLOCHER de l?EGLISE

20 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES CONCERNANT le PROJET de RESTAURATION du CLOCHER de l?EGLISE

21 - AVENANT TRIPARTITE au BAIL VOIRIE

22 - AVENANT TRIPARTITE au MARCHE de REFECTION de la RUE du GENERAL LECLERC de la RUE JEAN MONNET au CARREFOUR de la VIERGE ? ANDRESY

23 - AVENANT TRIPARTITE ? la CONVENTION de GROUPEMENT de COMMANDES avec le CONSEIL GENERAL des YVELINES

 III - DIVERS

24 ? QUESTIONS DIVERSES