ORDRE du JOUR

du CONSEIL MUNICIPAL

du 22 mars 2007

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? COMMUNICATION ? COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 1^er FEVRIER 2007

II-2 ? DIRECTION des FINANCES

02 ? REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2006 - VILLE

03 ? REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2006 - ASSAINISSEMENT

04 ? FIXATION des TAUX des TROIS TAXES LOCALES : TAXE d?HABITATION ? TAXES FONCIERES (BATI et NON BATI)

05 ? VOTE du BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2007

06 ? VOTE du BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2007

07 ? CESSION ? l?ENTREPRISE PLASTIC OMNIUM des CONTENEURS d?ORDURES MENAGERES de la VILLE d?ANDRESY

08 - FONDS  de SOLIDARITE des COMMUNES de la REGION ILE de France ? RAPPORT d?UTILISATION du FSRIF 2005

II-3 ? DIRECTION de l?URBANISME et de l?ENVIRONNEMENT

09 - AVIS sur le PERIMETRE du SCHEMA de COHERENCE TERRITORIALE (SCOT)

10 - POURSUITE de l?OPERATION PROGRAMMEE d?AMELIORATION de l?HABITAT (OPAH) par la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

11 - REALISATION du PARC SPORTIF et de LOISIRS sur le SITE des CARDINETTES ? DECLARATION de PROJET

12 - EXTENSION du PARC SPORTIF et EDUCATIF des CARDINETTES ? LANCEMENT de la PROCEDURE de DECLASSEMENT d?une PARTIE de la SENTE des GARENNES et d?une PARTIE de la SENTE des BELHATRES

13 - ACQUISITION de la PARCELLE AN 320 au LIEU-DIT l?ENTREE des GARENNES

14 - ACQUISITION de la PARCELLE AT 737 aupr?s de la POSTE

15 - INFORMATION du CONSEIL MUNICIPAL sur GSM ? CARRIERES-sous-POISSY et TRIEL-sur-SEINE au TITRE des INSTALLATIONS CLASSEES pour la PROTECTION de l?ENVIRONNEMENT SOUMISES ? AUTORISATION 

II-4 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

16 - DECLARATION de TRAVAUX pour les TRAVAUX de REFECTION d?une PARTIE de la CLOTURE ECOLE ELEMENTAIRE le PARC

17 - DECLARATION de TRAVAUX pour les TRAVAUX de RENOVATION d?une PARTIE de la TOITURE d?une SALLE de GYMNASTIQUE ? LOUISE WEISS

II-5 ? DIRECTION ECONOMIE LOCALE

18 - FIXATION des TARIFS du SALON des VINS et du TERROIR des 17 et 18 NOVEMBRE 2007

19 - FIXATION des TARIFS du MARCHE de NOEL des 08 et 09 DECEMBRE 2007

II-6 ? DIRECTION SPORTS JEUNESSE ? VIE ASSOCIATIVE

20 - ANDRESY JEUNESSE - FIXATION DES TARIFS POUR LES SEJOURS d?ETE, le WEEK END EN MAI et le CONCERT DU 28 AVRIL, ORGANISES en 2007.

III - DIVERS

21 - QUESTIONS DIVERSES