ORDRE du JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
du 22 mars 2007
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE
I-2 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 1er FEVRIER 2007
II-2 – DIRECTION des FINANCES
02 – REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2006 - VILLE
03 – REPRISE ANTICIPEE des RESULTATS 2006 - ASSAINISSEMENT
04 – FIXATION des TAUX des TROIS TAXES LOCALES : TAXE d’HABITATION – TAXES FONCIERES (BATI et NON BATI)
05 – VOTE du BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL 2007
06 – VOTE du BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2007
07 – CESSION à l’ENTREPRISE PLASTIC OMNIUM des CONTENEURS d’ORDURES MENAGERES de la VILLE d’ANDRESY
08 - FONDS de SOLIDARITE des COMMUNES de la REGION ILE de France – RAPPORT d’UTILISATION du FSRIF 2005
II-3 – DIRECTION de l’URBANISME et de l’ENVIRONNEMENT
09 - AVIS sur le PERIMETRE du SCHEMA de COHERENCE TERRITORIALE (SCOT)
10 - POURSUITE de l’OPERATION PROGRAMMEE d’AMELIORATION de l’HABITAT (OPAH) par la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE
11 - REALISATION du PARC SPORTIF et de LOISIRS sur le SITE des CARDINETTES – DECLARATION de PROJET
12 - EXTENSION du PARC SPORTIF et EDUCATIF des CARDINETTES – LANCEMENT de la PROCEDURE de DECLASSEMENT d’une PARTIE de la SENTE des GARENNES et d’une PARTIE de la SENTE des BELHATRES
13 - ACQUISITION de la PARCELLE AN 320 au LIEU-DIT l’ENTREE des GARENNES
14 - ACQUISITION de la PARCELLE AT 737 auprès de la POSTE
15 - INFORMATION du CONSEIL MUNICIPAL sur GSM à CARRIERES-sous-POISSY et TRIEL-sur-SEINE au TITRE des INSTALLATIONS CLASSEES pour la PROTECTION de l’ENVIRONNEMENT SOUMISES à AUTORISATION
II-4 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
16 - DECLARATION de TRAVAUX pour les TRAVAUX de REFECTION d’une PARTIE de la CLOTURE ECOLE ELEMENTAIRE le PARC
17 - DECLARATION de TRAVAUX pour les TRAVAUX de RENOVATION d’une PARTIE de la TOITURE d’une SALLE de GYMNASTIQUE à LOUISE WEISS
II-5 – DIRECTION ECONOMIE LOCALE
18 - FIXATION des TARIFS du SALON des VINS et du TERROIR des 17 et 18 NOVEMBRE 2007
19 - FIXATION des TARIFS du MARCHE de NOEL des 08 et 09 DECEMBRE 2007
II-6 – DIRECTION SPORTS JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE
20 - ANDRESY JEUNESSE - FIXATION DES TARIFS POUR LES SEJOURS d’ETE, le WEEK END EN MAI et le CONCERT DU 28 AVRIL, ORGANISES en 2007.
III - DIVERS
21 - QUESTIONS DIVERSES
