ORDRE du JOUR

Conseil Municipal du 26/04/2007

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? COMMUNICATION ? COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du  22 MARS 2007

02 ? REMPLACEMENT de MADAME MARIE-MADELEINE ROUILLY ? CONSEILLERE MUNICIPALE DEMISSIONNAIRE au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL ? INSTALLATION de MONSIEUR JEAN de SAINT-PIERRE

03 ? MODIFICATION de la COMPOSITION
- de la COMMISSION URBANISME ENVIRONNEMENT
- de la COMMISSION VIE SCOLAIRE et PETITE ENFANCE
- du SYNDICAT INTERCOMMUNAL  de DISTRIBUTION d?EAU du CONFLUENT (SIDEC)
- de l?ELU du CONSEIL MUNICIPAL CHARGE des QUESTIONS de DEFENSE
SUITE ? la DEMISSION de MADAME MARIE-MADELEINE ROUILLY

04 ? DEFINITION de l?INTERET COMMUNAUTAIRE de la COMPETENCE ECONOMIQUE

05 - DISSOLUTION du SIEP des DEUX RIVES de la SEINE

06 ? DISSOLUTION du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de la VALLEE de la SEINE ? SIVS ?

07 ? CREATION du SYNDICAT MIXTE d?AMENAGEMENT de GESTION et d?ENTRETIEN des BERGES de SEINE et de l?OISE (SMSO)

II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

08 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS ?

09 - PERSONNEL COMMUNAL ? FIXATION des ELEMENTS de REMUNERATION des ASSISTANTS MATERNELS

II-3 ? DIRECTION des FINANCES

10 ? PARTICIPATION FINANCIERE aux SYNDICATS INTERCOMMUNAUX ? EXERCICE 2007

11 ? AVENANT n? 2 ? la CONVENTION entre la VILLE d?ANDRESY et ANDRESY TENNIS CLUB

II-4 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

12 - PERMIS de CONSTRUIRE pour les TRAVAUX de CONSTRUCTION d?un PARC MULTISPORTS et de LOISIRS sur le SITE des CARDINETTES

13 ? AVENANT n? 2 au MARCHE de MAITRISE d??UVRE de REALISATION du PARC MULTISPORTS des CARDINETTES

14  ? DEMANDE de SUBVENTION AUPRES du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX dans les ECOLES ? PROGRAMME 2007

15 - MISE ? ENQUETE PUBLIQUE du DOSSIER de ZONAGE ASSAINISSEMENT

16 - DECLARATION de TRAVAUX pour les TRAVAUX de REHABILITATION de la CUISINE et de la SALLE de RESTAURATION du GROUPE SCOLAIRE LES CHARVAUX (MATERNEL et ELEMENTAIRE)

II-5 ? DIRECTION de la VIE SCOLAIRE et PERISCOLAIRE

17 - FIXATION des TARIFS des MINI-SEJOURS pour l?ETE 2007

18 ? CENTRE de LOISIRS SANS HEBERGEMENT ? REGLEMENT INTERIEUR

II-6 ? DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE

19  ? DEMANDE de SUBVENTION AUPRES de l?ETAT au TITRE de la DOTATION GENERALE de DECENTRALISATION CONCERNANT la RE-INFORMATISATION de la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

20 ? DEMANDE de SUBVENTION AUPRES du CONSEIL REGIONAL d?ILE de France CONCERNANT la RE-INFORMATISATION de la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

21 ? DEMANDE de SUBVENTION AUPRES du CONSEIL GENERAL des YVELINES CONCERNANT la RE-INFORMATISATION de la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

II-7 ? DIRECTION SPORTS ? JEUNESSE ? VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE

22 ? ANDRESY JEUNESSE ? FIXATION des TARIFS des ACTIVITES ? PASS?SPORT 2007 ?

23 ? ANDRESY JEUNESSE ? ADOPTION du PROJET EDUCATIF

 III - DIVERS

24 ? QUESTIONS DIVERSES