ORDRE du JOUR

Conseil Municipal du 26/04/2007

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du  22 MARS 2007

02 – REMPLACEMENT de MADAME MARIE-MADELEINE ROUILLY – CONSEILLERE MUNICIPALE DEMISSIONNAIRE au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL – INSTALLATION de MONSIEUR JEAN de SAINT-PIERRE

03 – MODIFICATION de la COMPOSITION
- de la COMMISSION URBANISME ENVIRONNEMENT
- de la COMMISSION VIE SCOLAIRE et PETITE ENFANCE
- du SYNDICAT INTERCOMMUNAL  de DISTRIBUTION d’EAU du CONFLUENT (SIDEC)
- de l’ELU du CONSEIL MUNICIPAL CHARGE des QUESTIONS de DEFENSE
SUITE à la DEMISSION de MADAME MARIE-MADELEINE ROUILLY

04 – DEFINITION de l’INTERET COMMUNAUTAIRE de la COMPETENCE ECONOMIQUE

05 - DISSOLUTION du SIEP des DEUX RIVES de la SEINE

06 – DISSOLUTION du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de la VALLEE de la SEINE « SIVS »

07 – CREATION du SYNDICAT MIXTE d’AMENAGEMENT de GESTION et d’ENTRETIEN des BERGES de SEINE et de l’OISE (SMSO)

II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

08 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS –

09 - PERSONNEL COMMUNAL – FIXATION des ELEMENTS de REMUNERATION des ASSISTANTS MATERNELS

II-3 – DIRECTION des FINANCES

10 – PARTICIPATION FINANCIERE aux SYNDICATS INTERCOMMUNAUX – EXERCICE 2007

11 – AVENANT n° 2 à la CONVENTION entre la VILLE d’ANDRESY et ANDRESY TENNIS CLUB

II-4 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

12 - PERMIS de CONSTRUIRE pour les TRAVAUX de CONSTRUCTION d’un PARC MULTISPORTS et de LOISIRS sur le SITE des CARDINETTES

13 – AVENANT n° 2 au MARCHE de MAITRISE d’ŒUVRE de REALISATION du PARC MULTISPORTS des CARDINETTES

14  – DEMANDE de SUBVENTION AUPRES du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX dans les ECOLES – PROGRAMME 2007

15 - MISE à ENQUETE PUBLIQUE du DOSSIER de ZONAGE ASSAINISSEMENT

16 - DECLARATION de TRAVAUX pour les TRAVAUX de REHABILITATION de la CUISINE et de la SALLE de RESTAURATION du GROUPE SCOLAIRE LES CHARVAUX (MATERNEL et ELEMENTAIRE)

II-5 – DIRECTION de la VIE SCOLAIRE et PERISCOLAIRE

17 - FIXATION des TARIFS des MINI-SEJOURS pour l’ETE 2007

18 – CENTRE de LOISIRS SANS HEBERGEMENT – REGLEMENT INTERIEUR

II-6 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE

19  – DEMANDE de SUBVENTION AUPRES de l’ETAT au TITRE de la DOTATION GENERALE de DECENTRALISATION CONCERNANT la RE-INFORMATISATION de la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

20 – DEMANDE de SUBVENTION AUPRES du CONSEIL REGIONAL d’ILE de France CONCERNANT la RE-INFORMATISATION de la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

21 – DEMANDE de SUBVENTION AUPRES du CONSEIL GENERAL des YVELINES CONCERNANT la RE-INFORMATISATION de la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE

II-7 – DIRECTION SPORTS – JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE

22 – ANDRESY JEUNESSE – FIXATION des TARIFS des ACTIVITES « PASS’SPORT 2007 »

23 – ANDRESY JEUNESSE – ADOPTION du PROJET EDUCATIF

 III - DIVERS

24 – QUESTIONS DIVERSES