PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

Du 31 MAI 2007 ? 20h30

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? COMMUNICATION ? COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 ? APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du  26 AVRIL 2007

II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

02 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS

03 - PERSONNEL COMMUNAL ? VERSEMENT d?une INDEMNITE aux STAGIAIRES ACCUEILLIS au SEIN des SERVICES de la COMMUNE

II-3 ? DIRECTION des FINANCES

04 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l?EXERCICE 2006 ? BUDGET VILLE

05 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l?EXERCICE 2006 ? BUDGET ASSAINISSEMENT

06 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2006 ? BUDGET VILLE

07 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2006 ? BUDGET ASSAINISSEMENT

08 - BILAN des ACQUISITIONS et CESSIONS OPEREES sur ANDRESY en 2006

09 - OBJECTIF de REALISATION de LOGEMENTS SOCIAUX ? PERIODE TRIENNALE du 1^er JANVIER 2005 au 31 DECEMBRE 2007

II-4 ? DIRECTION de l?URBANISME et ENVIRONNEMENT

10 - SIGNATURE d?un CONTRAT de DEVELOPPEMENT de l?OFFRE RESIDENTIELLE  (CDOR) avec  le CONSEIL GENERAL des YVELINES

11 - CESSION de la PARTIE de PROPRIETE ISSUE de la PARCELLE CADASTREE          AT 115 SISE au 12 BOULEVARD NOEL MARC

12 - PERMIS de DEMOLIR  pour les TRAVAUX de DEMOLITION du GARAGE SITUE au 12 BOULEVARD NOEL MARC

13 - ACQUISITION de la PARCELLE AN 449 au LIEU-DIT ? L?ENTREE des GARENNES ?

14 - ACQUISITION de la PARCELLE AN 338 au LIEU-DIT ? LES GRANDS CHAPEAUX ?

II-5 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

15 - DEMANDE de SUBVENTION ? CENTRE NATIONAL pour le DEVELOPPEMENT du SPORT (CNDS) ? COMPLEXE SPORTIF des CARDINETTES

16 - ATTRIBUTION du MARCHE de TRAVAUX de REHABILITATION de la CUISINE et des REFECTOIRES des GROUPES SCOLAIRES des CHARVAUX

17 - DECLARATION de TRAVAUX pour les TRAVAUX de RENOVATION des MENUISERIES EXTERIEURES ECOLE MATERNELLE le PARC

II-6 ? DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE

18 - DEMANDE de SUBVENTION au TITRE du PROGRAMME d?AIDE au DEVELOPPEMENT des ECOLES de MUSIQUE et de DANSE

19 - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES et ANIMATIONS pour la SAISON CULTURELLE 2007-2008

20 - FIXATION des TARIFS des COURS  et DROITS d?INSCRIPTION pour l?ECOLE de MUSIQUE et de DANSE ? IVRY GITLIS ? et pour les ATELIERS d?ART et de PHOTOS ? SAISON 2007-2008

II-7- DIRECTION SPORTS/JEUNESSE/VIE ASSOCIATIVE

21- SIGNATURE D?une CONVENTION de STAGE de FOOT

III - DIVERS

22 ? QUESTIONS DIVERSES

Madame CHATEAU demande l?inscription  du point suivant :
- proc?dures adapt?es