PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Du 31 MAI 2007 à 20h30
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE
I-2 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 – APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 26 AVRIL 2007
II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
02 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS
03 - PERSONNEL COMMUNAL – VERSEMENT d’une INDEMNITE aux STAGIAIRES ACCUEILLIS au SEIN des SERVICES de la COMMUNE
II-3 – DIRECTION des FINANCES
04 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l’EXERCICE 2006 – BUDGET VILLE
05 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l’EXERCICE 2006 – BUDGET ASSAINISSEMENT
06 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2006 – BUDGET VILLE
07 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2006 – BUDGET ASSAINISSEMENT
08 - BILAN des ACQUISITIONS et CESSIONS OPEREES sur ANDRESY en 2006
09 - OBJECTIF de REALISATION de LOGEMENTS SOCIAUX – PERIODE TRIENNALE du 1er JANVIER 2005 au 31 DECEMBRE 2007
II-4 – DIRECTION de l’URBANISME et ENVIRONNEMENT
10 - SIGNATURE d’un CONTRAT de DEVELOPPEMENT de l’OFFRE RESIDENTIELLE (CDOR) avec le CONSEIL GENERAL des YVELINES
11 - CESSION de la PARTIE de PROPRIETE ISSUE de la PARCELLE CADASTREE AT 115 SISE au 12 BOULEVARD NOEL MARC
12 - PERMIS de DEMOLIR pour les TRAVAUX de DEMOLITION du GARAGE SITUE au 12 BOULEVARD NOEL MARC
13 - ACQUISITION de la PARCELLE AN 449 au LIEU-DIT « L’ENTREE des GARENNES »
14 - ACQUISITION de la PARCELLE AN 338 au LIEU-DIT « LES GRANDS CHAPEAUX »
II-5 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
15 - DEMANDE de SUBVENTION – CENTRE NATIONAL pour le DEVELOPPEMENT du SPORT (CNDS) – COMPLEXE SPORTIF des CARDINETTES
16 - ATTRIBUTION du MARCHE de TRAVAUX de REHABILITATION de la CUISINE et des REFECTOIRES des GROUPES SCOLAIRES des CHARVAUX
17 - DECLARATION de TRAVAUX pour les TRAVAUX de RENOVATION des MENUISERIES EXTERIEURES ECOLE MATERNELLE le PARC
II-6 – DIRECTION de la VIE CULTURELLE et du PATRIMOINE
18 - DEMANDE de SUBVENTION au TITRE du PROGRAMME d’AIDE au DEVELOPPEMENT des ECOLES de MUSIQUE et de DANSE
19 - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES et ANIMATIONS pour la SAISON CULTURELLE 2007-2008
20 - FIXATION des TARIFS des COURS et DROITS d’INSCRIPTION pour l’ECOLE de MUSIQUE et de DANSE « IVRY GITLIS » et pour les ATELIERS d’ART et de PHOTOS – SAISON 2007-2008
II-7- DIRECTION SPORTS/JEUNESSE/VIE ASSOCIATIVE
21- SIGNATURE D’une CONVENTION de STAGE de FOOT
III - DIVERS
22 – QUESTIONS DIVERSES
Madame CHATEAU demande l’inscription du point suivant :
- procédures adaptées
