ORDRE du JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL du 29 novembre 2007

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? COMMUNICATION ? COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 25 OCTOBRE 2007

02 - CONVENTION de FINANCEMENT d?un POSTE de TRAVAILLEUR SOCIAL AUPRES du COMMISSARIAT de POLICE de CONFLANS-SAINTE-HONORINE

03 - DEFINITION des INTERETS COMMUNAUTAIRES

04 - FIXATION des DROITS et TAXES dans les CIMETIERES COMMUNAUX ? COMPTER du 1^er JANVIER 2008

05 - SIGNATURE d?une CONVENTION entre le BARREAU de VERSAILLES et la COMMUNE d?ANDRESY pour les PERMANENCES de CONSULTATIONS JURIDIQUES GRATUITES ? COMPTER du 1^er NOVEMBRE 2007 pour une ANNEE

II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

06 - PERSONNEL COMMUNAL  - AVIS sur l?AFFILIATION VOLONTAIRE PARTIELLE du CONSEIL GENERAL des YVELINES au CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION de la GRANDE COURONNE d?ILE de FRANCE

07 - PERSONNEL COMMUNAL ? DETERMINATION des NOUVEAUX RATIOS d?AVANCEMENT de GRADE des AGENTS TERRITORIAUX

08 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS ? CREATION et SUPPRESSION de POSTES

II-3 ? DIRECTION des FINANCES

09 - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE ? la CAISSE des ECOLES

10 - DECISION MODIFICATIVE n? 2 ? EXERCICE 2007 ? BUDGET PRINCIPAL

11 - DISSOLUTION du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de la VALLEE de la SEINE (SIVS) ? REPRISE des ECRITURES COMPTABLES et BUDGETAIRES du SYNDICAT dans la COMPTABILITE COMMUNALE

II-4 ? DIRECTION de l?ECONOMIE LOCALE

12 - FIXATION du TARIF du 1^er  MARCHE de l?ART ? LA FONTAINE des ARTS ? le 1^er JUIN 2008

13 - FIXATION du  TARIF du ? MARCHE de NOEL ? des 29 et 30 NOVEMBRE 2008

II-5 ? DIRECTION de l?URBANISME et de l?ENVIRONNEMENT

14 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET de SDRIF ARRETE le 15 FEVRIER 2007 ACTUELLEMENT SOUMIS ? ENQUETE PUBLIQUE

15 - FIXATION des TARIFS de REPROGRAPHIE et PHOTOCOPIE des DIFFERENTS DOCUMENTS ADMINISTRATIFS et d?URBANISME ? COMPTER du 1^er JANVIER 2008

II-6 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

16 - DEMANDE de SUBVENTION au TITRE du FONDS DEPARTEMENTAL d?ACTION FONCIERE ? AMENAGEMENT d?ESPACES VERTS aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES

17 - FIXATION du PRIX de la REDEVANCE pour OCCUPATION PRIVATIVE du DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ? COMPTER du 1^er JANVIER 2008

II-7 ? DIRECTION de la VIE SCOLAIRE

18 - FIXATION des TARIFS des CENTRES de LOISIRS et ACCUEILS PERISCOLAIRES  ? COMPTER du 1^er JANVIER 2008

II-8 ? DIRECTION de la RESTAURATION MUNICIPALE

19 - FIXATION des TARIFS des RESTAURANTS SCOLAIRES et MUNICIPAUX ? COMPTER du 1^er JANVIER 2008

20 - FIXATION du PRIX de VENTE au CCAS des REPAS RPA et des PLATEAUX REPAS SERVIS en VILLE ? COMPTER du 1^er JANVIER 2008

II-9 ? DIRECTION de la PETITE ENFANCE

21 - CRECHE FAMILIALE - FIXATION des TARIFS 2008

22 - MULTI-ACCUEIL ? FIXATION des TARIFS 2008

II-10 ? DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE

23 - FIXATION des TARIFS de LOCATION des EQUIPEMENTS MUNICIPAUX :
- PARC des CARDINETTES
- ESPACE JULIEN GREEN
- SALLES MUNICIPALES
- MAISON des ASSOCIATIONS
- MUR d?ESCALADE du CENTRE LOUISE WEISS
A compter du 1^er janvier 2008

24 - CYBERBASE ? FIXATION des TARIFS PUBLICS d?ACCES ? INTERNET et aux ATELIERS de la CYBERBASE ? COMPTER du 1^er JANVIER 2008

III - DIVERS

25 ? QUESTIONS DIVERSES