ORDRE du JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL du 29 novembre 2007

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 – COMMUNICATION – COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 25 OCTOBRE 2007

02 - CONVENTION de FINANCEMENT d’un POSTE de TRAVAILLEUR SOCIAL AUPRES du COMMISSARIAT de POLICE de CONFLANS-SAINTE-HONORINE

03 - DEFINITION des INTERETS COMMUNAUTAIRES

04 - FIXATION des DROITS et TAXES dans les CIMETIERES COMMUNAUX à COMPTER du 1^er JANVIER 2008

05 - SIGNATURE d’une CONVENTION entre le BARREAU de VERSAILLES et la COMMUNE d’ANDRESY pour les PERMANENCES de CONSULTATIONS JURIDIQUES GRATUITES à COMPTER du 1^er NOVEMBRE 2007 pour une ANNEE

II-2 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

06 - PERSONNEL COMMUNAL  - AVIS sur l’AFFILIATION VOLONTAIRE PARTIELLE du CONSEIL GENERAL des YVELINES au CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION de la GRANDE COURONNE d’ILE de FRANCE

07 - PERSONNEL COMMUNAL – DETERMINATION des NOUVEAUX RATIOS d’AVANCEMENT de GRADE des AGENTS TERRITORIAUX

08 - PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS – CREATION et SUPPRESSION de POSTES

II-3 – DIRECTION des FINANCES

09 - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE à la CAISSE des ECOLES

10 - DECISION MODIFICATIVE n° 2 – EXERCICE 2007 – BUDGET PRINCIPAL

11 - DISSOLUTION du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de la VALLEE de la SEINE (SIVS) – REPRISE des ECRITURES COMPTABLES et BUDGETAIRES du SYNDICAT dans la COMPTABILITE COMMUNALE

II-4 – DIRECTION de l’ECONOMIE LOCALE

12 - FIXATION du TARIF du 1^er  MARCHE de l’ART « LA FONTAINE des ARTS » le 1^er JUIN 2008

13 - FIXATION du  TARIF du « MARCHE de NOEL » des 29 et 30 NOVEMBRE 2008

II-5 – DIRECTION de l’URBANISME et de l’ENVIRONNEMENT

14 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET de SDRIF ARRETE le 15 FEVRIER 2007 ACTUELLEMENT SOUMIS à ENQUETE PUBLIQUE

15 - FIXATION des TARIFS de REPROGRAPHIE et PHOTOCOPIE des DIFFERENTS DOCUMENTS ADMINISTRATIFS et d’URBANISME à COMPTER du 1^er JANVIER 2008

II-6 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

16 - DEMANDE de SUBVENTION au TITRE du FONDS DEPARTEMENTAL d’ACTION FONCIERE – AMENAGEMENT d’ESPACES VERTS auprès du CONSEIL GENERAL des YVELINES

17 - FIXATION du PRIX de la REDEVANCE pour OCCUPATION PRIVATIVE du DOMAINE PUBLIC COMMUNAL à COMPTER du 1^er JANVIER 2008

II-7 – DIRECTION de la VIE SCOLAIRE

18 - FIXATION des TARIFS des CENTRES de LOISIRS et ACCUEILS PERISCOLAIRES  à COMPTER du 1^er JANVIER 2008

II-8 – DIRECTION de la RESTAURATION MUNICIPALE

19 - FIXATION des TARIFS des RESTAURANTS SCOLAIRES et MUNICIPAUX à COMPTER du 1^er JANVIER 2008

20 - FIXATION du PRIX de VENTE au CCAS des REPAS RPA et des PLATEAUX REPAS SERVIS en VILLE à COMPTER du 1^er JANVIER 2008

II-9 – DIRECTION de la PETITE ENFANCE

21 - CRECHE FAMILIALE - FIXATION des TARIFS 2008

22 - MULTI-ACCUEIL – FIXATION des TARIFS 2008

II-10 – DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE

23 - FIXATION des TARIFS de LOCATION des EQUIPEMENTS MUNICIPAUX :
- PARC des CARDINETTES
- ESPACE JULIEN GREEN
- SALLES MUNICIPALES
- MAISON des ASSOCIATIONS
- MUR d’ESCALADE du CENTRE LOUISE WEISS
A compter du 1^er janvier 2008

24 - CYBERBASE – FIXATION des TARIFS PUBLICS d’ACCES à INTERNET et aux ATELIERS de la CYBERBASE à COMPTER du 1^er JANVIER 2008

III - DIVERS

25 – QUESTIONS DIVERSES