ORDRE du JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 MARS 2008

I - INFORMATIONS GENERALES

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 - APPROBATION des PROCES VERBAUX des REUNIONS des CONSEILS MUNICIPAUX des 13 FEVRIER  et 14 MARS 2008

02 ? DELEGATION GENERALE au MAIRE ? APPLICATION des ARTICLES L 2122-22 et L 2122-23 du CODE GENERAL des COLLECTIVITES TERRITORIALES

03 ? EXERCICE des MANDATS LOCAUX ? INDEMNITES de FONCTIONS des ELUS

II-2 - CONSTITUTION des COMMISSIONS MUNICIPALES

04 ? ELECTION des MEMBRES dans les COMMISSIONS MUNICIPALES 

05 - ELECTION des MEMBRES ? la COMMISSION d?APPEL d?OFFRES

06 ? MODIFICATION de la COMPOSITION de la COMMISSION COMMUNALE pour l?ACCESSIBILITE aux PERSONNES HANDICAPEES et DESIGNATION des MEMBRES

II-3 - ELECTION ? DESIGNATION des REPRESENTANTS de la VILLE

A) SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL d?ASSAINISSEMENT de la REGION de l?HAUTIL (S.I.A.R.H.)

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL du CENTRE HOSPITALIER de POISSY-SAINT-GERMAIN

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DISTRIBUTION d?EAU du CONFLUENT

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL d?ELECTRICITE de la REGION de CONFLANS-SAINTE-HONORINE

- SYNDICAT MIXTE d?AMENAGEMENT de GESTION et d?ENTRETIEN des BERGES de la SEINE (SMSO)

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL d?ACTION MEDICO SOCIALE pour les PERSONNES AGEES ? SOINS ? DOMICILE

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION ? SIDECOM ?

B) COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

08 ? DESIGNATION des DELEGUES de la VILLE ? la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

09 - DESIGNATION de DEUX REPRESENTANTS de la VILLE au SEIN de la COMMISSION LOCALE d?EVALUATION des CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

C) ORGANISMES RELATIFS ? l?ACTION SOCIALE

10 ? FIXATION du NOMBRE de MEMBRES au CONSEIL d?ADMINISTRATION du CENTRE COMMUNAL d?ACTION SOCIALE (CCAS)

11 - DESIGNATION des MEMBRES au CONSEIL d?ADMINISTRATION du  CENTRE COMMUNAL d?ACTION SOCIALE (CCAS)

12 - DESIGNATION d?un REPRESENTANT du CONSEIL MUNICIPAL au SEIN du CONSEIL de la VIE SOCIALE de la RESIDENCE pour PERSONNES AGEES ? LES MAGNOLIAS ?

13 ? RESIDENCE ANDRESY ? MAISON de RETRAITE RUE de l?HAUTIL ? DESIGNATION d?un REPRESENTANT  de la COMMUNE au CONSEIL de VIE SOCIALE

14 - DESIGNATION de DEUX REPRESENTANTS du CONSEIL MUNICIPAL au CONSEIL de la VIE SOCIALE des TROIS ETABLISSEMENTS  de l?APAJH ? LE MANOIR ?

• de l?IMPRO (adolescents de 14 ? 20 ans)
• du CAT (adultes de 20 ? 60 ans)
• du foyer d?h?bergement (logements pour les adultes qui travaillent au CAT)

D) VIE SCOLAIRE

15 ? DESIGNATION des DELEGUES au CONSEIL d?ADMINISTRATION du COLLEGE SAINT-EXUPERY

16 ? DESIGNATION de DEUX REPRESENTANTS au COMITE de la CAISSE des ECOLES

E) SECURITE

17 ? DESIGNATION d?un ELU du CONSEIL MUNICIPAL CHARGE des QUESTIONS de DEFENSE

F) AUTRES

18 - DESIGNATION de DEUX REPRESENTANTS de la VILLE ? la COMMISSION d?ATTRIBUTION des SUBVENTIONS COMMUNALES de l?OPERATION PROGRAMMEE d?AMELIORATION de l?HABITAT (OPAH)

19 ? DESIGNATION des REPRESENTANTS de la VILLE au COMITE de JUMELAGE

20 ? DESIGNATION d?un REPRESENTANT de la VILLE au SEIN de l?ASSOCIATION pour le JUMELAGE ANDRESY / KORGOM (AJAK)

21 ? DESIGNATION des REPRESENTANTS de la VILLE ? l?OFFICE MUNICIPAL des SPORTS

III ? DIVERS

- INFORMATION CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES de QUARTIERS DESIGNES par le MAIRE

- INFORMATION CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES par le MAIRE dans les CONSEILS d?ECOLES

- QUESTIONS DIVERSES