ORDRE du JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 MARS 2008

I - INFORMATIONS GENERALES

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 - APPROBATION des PROCES VERBAUX des REUNIONS des CONSEILS MUNICIPAUX des 13 FEVRIER  et 14 MARS 2008

02 – DELEGATION GENERALE au MAIRE – APPLICATION des ARTICLES L 2122-22 et L 2122-23 du CODE GENERAL des COLLECTIVITES TERRITORIALES

03 – EXERCICE des MANDATS LOCAUX – INDEMNITES de FONCTIONS des ELUS

II-2 - CONSTITUTION des COMMISSIONS MUNICIPALES

04 – ELECTION des MEMBRES dans les COMMISSIONS MUNICIPALES 

05 - ELECTION des MEMBRES à la COMMISSION d’APPEL d’OFFRES

06 – MODIFICATION de la COMPOSITION de la COMMISSION COMMUNALE pour l’ACCESSIBILITE aux PERSONNES HANDICAPEES et DESIGNATION des MEMBRES

II-3 - ELECTION – DESIGNATION des REPRESENTANTS de la VILLE

A) SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL d’ASSAINISSEMENT de la REGION de l’HAUTIL (S.I.A.R.H.)

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL du CENTRE HOSPITALIER de POISSY-SAINT-GERMAIN

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DISTRIBUTION d’EAU du CONFLUENT

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL d’ELECTRICITE de la REGION de CONFLANS-SAINTE-HONORINE

- SYNDICAT MIXTE d’AMENAGEMENT de GESTION et d’ENTRETIEN des BERGES de la SEINE (SMSO)

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL d’ACTION MEDICO SOCIALE pour les PERSONNES AGEES – SOINS à DOMICILE

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION « SIDECOM »

B) COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

08 – DESIGNATION des DELEGUES de la VILLE à la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

09 - DESIGNATION de DEUX REPRESENTANTS de la VILLE au SEIN de la COMMISSION LOCALE d’EVALUATION des CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

C) ORGANISMES RELATIFS à l’ACTION SOCIALE

10 – FIXATION du NOMBRE de MEMBRES au CONSEIL d’ADMINISTRATION du CENTRE COMMUNAL d’ACTION SOCIALE (CCAS)

11 - DESIGNATION des MEMBRES au CONSEIL d’ADMINISTRATION du  CENTRE COMMUNAL d’ACTION SOCIALE (CCAS)

12 - DESIGNATION d’un REPRESENTANT du CONSEIL MUNICIPAL au SEIN du CONSEIL de la VIE SOCIALE de la RESIDENCE pour PERSONNES AGEES « LES MAGNOLIAS »

13 – RESIDENCE ANDRESY – MAISON de RETRAITE RUE de l’HAUTIL – DESIGNATION d’un REPRESENTANT  de la COMMUNE au CONSEIL de VIE SOCIALE

14 - DESIGNATION de DEUX REPRESENTANTS du CONSEIL MUNICIPAL au CONSEIL de la VIE SOCIALE des TROIS ETABLISSEMENTS  de l’APAJH « LE MANOIR »

• de l’IMPRO (adolescents de 14 à 20 ans)
• du CAT (adultes de 20 à 60 ans)
• du foyer d’hébergement (logements pour les adultes qui travaillent au CAT)

D) VIE SCOLAIRE

15 – DESIGNATION des DELEGUES au CONSEIL d’ADMINISTRATION du COLLEGE SAINT-EXUPERY

16 – DESIGNATION de DEUX REPRESENTANTS au COMITE de la CAISSE des ECOLES

E) SECURITE

17 – DESIGNATION d’un ELU du CONSEIL MUNICIPAL CHARGE des QUESTIONS de DEFENSE

F) AUTRES

18 - DESIGNATION de DEUX REPRESENTANTS de la VILLE à la COMMISSION d’ATTRIBUTION des SUBVENTIONS COMMUNALES de l’OPERATION PROGRAMMEE d’AMELIORATION de l’HABITAT (OPAH)

19 – DESIGNATION des REPRESENTANTS de la VILLE au COMITE de JUMELAGE

20 – DESIGNATION d’un REPRESENTANT de la VILLE au SEIN de l’ASSOCIATION pour le JUMELAGE ANDRESY / KORGOM (AJAK)

21 – DESIGNATION des REPRESENTANTS de la VILLE à l’OFFICE MUNICIPAL des SPORTS

III – DIVERS

- INFORMATION CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES de QUARTIERS DESIGNES par le MAIRE

- INFORMATION CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES par le MAIRE dans les CONSEILS d’ECOLES

- QUESTIONS DIVERSES