Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d?ANDRESY se r?unira en s?ance ordinaire :
Le JEUDI 15 MAI ? 20 h 30 ? l?H?tel de Ville
Salle du Conseil Municipal
ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 10 AVRIL 2008
02 ? ELECTION des DELEGUES SUPPLEANTS au SYNDICAT INTERCOMMUNAL d?ACTION MEDICO-SOCIALE pour les PERSONNES AGEES ? SOINS ? DOMICILE
II-2 ? DIRECTION des FINANCES
03 - CONSTITUTION de la COMMISSION COMMUNALE des IMPOTS DIRECTS
04 - SIGNATURE de l?AVENANT de REAMENAGEMENT aux CONTRATS de PRET n? 895327 et n?895328 entre la CAISSE des DEPOTS et CONSIGNATIONS, LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE et la VILLE d?ANDRESY
II-3 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
05 - DEMANDE de SUBVENTION aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour la RESTAURATION de l?EGLISE SAINT-GERMAIN de PARIS
06 - DEMANDE de SUBVENTION aupr?s du CONSEIL REGIONAL d?ILE de FRANCE pour la RESTAURATION de l?EGLISE SAINT-GERMAIN de PARIS
07 - DEMANDE de SUBVENTION aupr?s de la DIRECTION GENERALE des AFFAIRES CULTURELLES pour la RESTAURATION de l?EGLISE SAINT GERMAIN de PARIS
08 - Attribution du march? de travaux de r?habilitation du Centre Technique Municipal
09 - DECLARATION PREALABLE pour les travaux DE REMPLACEMENT des menuiseries ext?rieures du groupe scolaire denouval
10 - DECLARATION PREALABLE pour les travaux DE REMPLACEMENT des menuiseries ext?rieures DE L?ECOLE DES MAROTTES
II-4 ? DIRECTION du DEVELOPPEMENT DURABLE et de l?URBANISME
11 - OBJECTIF de REALISATION de LOGEMENTS SOCIAUX ? PERIODE TRIENNALE du 1er JANVIER 2008 au 31 DECEMBRE 2010
12 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le DOSSIER de DEMANDE d?AUTORISATION d?EXPLOITER une CARRIERE de GRANULATS sur le TERRITOIRE de la COMMUNE d?ACHERES DEPOSEE par la SAS CARRIERE GRANDE ARCHE ACTUELLEMENT SOUMIS ? ENQUETE PUBLIQUE
II-4 ? DIRECTION VIE SCOLAIRE
13 - FIXATION des TARIFS des SEJOURS pour l?ETE 2008
14 - MISE en PLACE d?un SERVICE MINIMUM d?ACCUEIL dans les ECOLES MATERNELLES et ELEMENTAIRES
15 - PARTICIPATION aux FRAIS de FONCTIONNEMENT des ECOLES PUBLIQUES pour les ELEVES du PREMIER DEGRE HORS COMMUNE SCOLARISES ? ANDRESY et les ENFANTS ANDRESIENS SCOLARISES HORS COMMUNE ? ANNEE 2007-2008
16 - FIXATION des TARIFS des ETUDES SURVEILLEES ? COMPTER du 1er SEPTEMBRE 2008
17 - MODIFICATION du REGLEMENT INTERIEUR des ACTIVITES PERISCOLAIRES
18 - CONVENTION d?OBJECTIFS et de FINANCEMENT entre la VILLE d?ANDRESY et la CAISSE d?ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) des YVELINES RELATIVE ? la PRESTATION de SERVICE ACCUEIL de LOISIRS
II-5 ? DIRECTION de la PETITE ENFANCE
19 - CONVENTION d?OBJECTIFS et de FINANCEMENT entre la VILLE d?ANDRESY et la CAISSE d?ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) des YVELINES RELATIVE ? la PRESTATION de SERVICE UNIQUE (0 ? 4 ans) et ? la PRESTATION de SERVICE ACCUEIL TEMPORAIRE (4 ? 6 ans)
II-6 ? DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE
20 - ANDRESY JEUNESSE - FIXATION DES TARIFS du WEEK-END en MAI des SEJOURS en JUILLET et des MID WEEK en AOUT 2008.
21 - ANDRESY JEUNESSE ? FIXATION des TARIFS des ACTIVITES ? PASS?SPORT ? 2008
III ? DIVERS
22 ? QUESTIONS DIVERSES