La Mairie recrute
 Marchés publics - Avis en cours
 Professionnels de la Santé
 Numéros et liens utiles
 Démarches administratives
 Transports
 Calendrier des collectes de déchets
 Cimetières et lieux de culte
 Mieux vivre ensemble
 Plan de la ville
 
Horaires de la mairie :
8h45 - 12h / 13h30 - 17h15
samedi 8h45 - 12h.
Adresse : Hôtel de ville,
bd Noël Marc. 78570 ANDRESY
Tél : 01 39 27 11 00
Fax : 01 39 70 96 28

 Accueil / Andrésy au quotidien / Vie Municipale / Les réunions du conseil

 CM du 15/05/2008

Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d?ANDRESY se r?unira  en s?ance ordinaire :

Le JEUDI 15 MAI ? 20 h 30 ? l?H?tel de Ville

Salle du Conseil Municipal

 

ORDRE du JOUR

 

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

 

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 10 AVRIL 2008

02 ? ELECTION des DELEGUES SUPPLEANTS au SYNDICAT INTERCOMMUNAL d?ACTION MEDICO-SOCIALE pour les PERSONNES AGEES ? SOINS ? DOMICILE

 

II-2 ? DIRECTION des FINANCES

03 - CONSTITUTION de la COMMISSION COMMUNALE  des IMPOTS DIRECTS

04 - SIGNATURE de l?AVENANT de REAMENAGEMENT aux CONTRATS de PRET                n? 895327 et n?895328 entre la CAISSE des DEPOTS et CONSIGNATIONS, LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE et la VILLE d?ANDRESY

 

II-3 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

05 - DEMANDE de SUBVENTION aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour la RESTAURATION de l?EGLISE SAINT-GERMAIN de PARIS

06 - DEMANDE de SUBVENTION aupr?s du CONSEIL REGIONAL d?ILE de FRANCE pour la RESTAURATION de l?EGLISE SAINT-GERMAIN de PARIS

07 - DEMANDE de SUBVENTION aupr?s de la DIRECTION GENERALE des AFFAIRES CULTURELLES pour la RESTAURATION de l?EGLISE SAINT GERMAIN de PARIS

08 - Attribution du march? de travaux de r?habilitation du Centre Technique Municipal

09 - DECLARATION PREALABLE pour les travaux DE REMPLACEMENT  des menuiseries ext?rieures du groupe scolaire denouval

10 - DECLARATION PREALABLE pour les travaux DE REMPLACEMENT des menuiseries ext?rieures DE L?ECOLE DES MAROTTES

 

II-4 ? DIRECTION du DEVELOPPEMENT DURABLE et de l?URBANISME

11 - OBJECTIF de REALISATION de LOGEMENTS SOCIAUX ? PERIODE TRIENNALE du 1er JANVIER 2008 au 31 DECEMBRE 2010

12 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le DOSSIER de DEMANDE d?AUTORISATION d?EXPLOITER une CARRIERE de GRANULATS sur le TERRITOIRE de la COMMUNE d?ACHERES DEPOSEE par la SAS CARRIERE GRANDE ARCHE ACTUELLEMENT SOUMIS ? ENQUETE PUBLIQUE

 

II-4 ? DIRECTION VIE SCOLAIRE

13 - FIXATION des TARIFS des SEJOURS pour l?ETE 2008

14 - MISE en PLACE d?un SERVICE MINIMUM d?ACCUEIL dans les ECOLES MATERNELLES et ELEMENTAIRES

15 - PARTICIPATION aux FRAIS de FONCTIONNEMENT des ECOLES PUBLIQUES pour les ELEVES du PREMIER DEGRE HORS COMMUNE SCOLARISES ? ANDRESY et les ENFANTS ANDRESIENS SCOLARISES HORS COMMUNE ? ANNEE 2007-2008

16 - FIXATION des TARIFS des ETUDES SURVEILLEES ? COMPTER du                           1er SEPTEMBRE 2008

17 - MODIFICATION du REGLEMENT INTERIEUR des ACTIVITES PERISCOLAIRES

18 - CONVENTION d?OBJECTIFS et de FINANCEMENT entre la VILLE d?ANDRESY et la CAISSE d?ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) des YVELINES RELATIVE ? la PRESTATION de SERVICE ACCUEIL de LOISIRS

 

II-5 ? DIRECTION de la PETITE ENFANCE

19 - CONVENTION d?OBJECTIFS et de FINANCEMENT entre la VILLE d?ANDRESY et la CAISSE d?ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) des YVELINES RELATIVE ? la PRESTATION de SERVICE UNIQUE (0 ? 4 ans) et ? la PRESTATION de SERVICE ACCUEIL TEMPORAIRE (4 ? 6 ans)

 

II-6 ? DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE

20 - ANDRESY JEUNESSE - FIXATION DES TARIFS du WEEK-END en MAI des SEJOURS en JUILLET et des MID WEEK en AOUT 2008.

21 - ANDRESY JEUNESSE ? FIXATION des TARIFS des ACTIVITES ? PASS?SPORT ? 2008

 

III ? DIVERS

22 ? QUESTIONS DIVERSES




Accueil - Contact - Foire aux questions - Plan du site