ORDRE du JOUR
du Conseil Municipal du 12 juin 2008

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? COMMUNICATION  - COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 ? INFORMATION : PROJET d?INSTALLATION  GSM ? ACHERES et ANDRESY

I-3 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 15 MAI 2008

02 - ADOPTION du REGLEMENT INTERIEUR du CONSEIL MUNICIPAL

II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

03 - CREATION d?un COMITE TECHNIQUE PARITAIRE COMMUN pour les AGENTS de la COMMUNE et du CCAS

II-3 ? DIRECTION des FINANCES

04 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l?EXERCICE 2007 ? BUDGET VILLE

05 - APPROBATION du COMPTE de GESTION du RECEVEUR de l?EXERCICE 2007 ? BUDGET ASSAINISSEMENT

06 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2007 ? BUDGET VILLE

07 - APPROBATION du COMPTE ADMINISTRATIF 2007 ? BUDGET ASSAINISSEMENT

08 - BILAN des ACQUISITIONS et CESSIONS OPEREES sur ANDRESY en 2007

09 - DECISION MODIFICATIVE n? 1 ? EXERCICE 2008 ? BUDGET PRINCIPAL

10 - DECISION MODIFICATIVE n? 1 ? EXERCICE 2008 ? BUDGET ASSAINISSEMENT

11 - AUTORISATIONS PERMANENTES et GENERALES de POURSUITES par VOIE de COMMANDEMENT 

II-4 ? DIRECTION du DEVELOPPEMENT DURABLE et de l?URBANISME

12 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur les ENQUETES CONJOINTES RELATIVES aux DEMANDES d?AUTORISATION DEPOSEES par la COMMUNAUTE d?AGGLOMERATION de CERGY-PONTOISE ENERGIES OUEST et la SOCIETE CERGY-PONTOISE ASSAINISSEMENT CONCERNANT la STATION d?EPURATION de NEUVILLE sur OISE

13 - ACQUISITION de la PARCELLE AV 419

14 - ACQUISITION d?une PARTIE de la PARCELLE AT 114

15 - CHANGEMENT de DENOMINATION d?une VOIE RUE des CARDINETTES

II-5 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

16 - ATTRIBUTION du MARCHE de PRESTATIONS de SERVICES d?ASSURANCES ? TOUS RISQUES CHANTIERS MONTAGE et ESSAI ? en vue de la REALISATION d?un PARC MULTISPORTS et de LOISIRS ? ANDRESY

17 - AVENANT au MARCHE de REHABILITATION d?un BATIMENT COMMUNAL ? LOT 1 SECOND ?UVRE MA?ONNERIE

18 - DEMANDE de SUBVENTION aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES pour les TRAVAUX dans les ECOLES ? PROGRAMME 2008

19 - ATTRIBUTION du MARCHE TRAVAUX de RENOVATION de BATIMENTS SCOLAIRES ? ANDRESY

II-6 ? DIRECTION VIE SCOLAIRE

20 ? SIGNATURE d?une CONVENTION entre la VILLE d?ANDRESY et la VILLE d?ACHERES RELATIVE ? la PRISE en CHARGE des FRAIS PERISCOLAIRES pour les FAMILLES dont les ENFANTS sont SCOLARISES sur la COMMUNE d?ACHERES et qui RESIDENT sur l?ILE PEYGRAND

21 - FIXATION du TARIF des SEJOURS pour les 4/6 ans

II-7 ? DIRECTION VIE CULTURELLE ? ANIMATION de la VILLE et JUMELAGES

22 - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES et ANIMATIONS pour la SAISON CULTURELLE 2008/2009

 23 - FIXATION des TARIFS des COURS et DROITS d?INSCRIPTION pour les ATELIERS d?ART et de PHOTOS et les STAGES d?ARTS PLASTIQUES ? SAISON 2008-2009

24 - FIXATION des TARIFS des COURS et DROITS d?INSCRIPTION pour l?ECOLE de MUSIQUE et de DANSE ? IVRY GITLIS ? - SAISON 2008-2009

25 - DEMANDE de SUBVENTION aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES au TITRE du PROGRAMME d?AIDE au DEVELOPPEMENT des ECOLES de MUSIQUE et de DANSE ? FONCTIONNEMENT des ECOLES de MUSIQUE et de DANSE

26 - DEMANDE de SUBVENTION aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES  au TITRE du PROGRAMME d?AIDE au DEVELOPPEMENT des ECOLES de MUSIQUE et de DANSE ? ACTIONS PEDAGOGIQUES

27 - DEMANDE de SUBVENTION aupr?s du CONSEIL GENERAL des YVELINES au TITRE du PROGRAMME d?AIDE au DEVELOPPEMENT des ECOLES de MUSIQUE et de DANSE ? ACQUISITION d?INSTRUMENTS de MUSIQUE

II-8 ? DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE

28 - ANDRESY JEUNESSE - FIXATION des TARIFS pour les ADHESIONS et les CONCERTS SAISON 2008/2009

III ? DIVERS

29  ? QUESTIONS DIVERSES