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8h45 - 12h / 13h30 - 17h15
samedi 8h45 - 12h.
Adresse : Hôtel de ville,
bd Noël Marc. 78570 ANDRESY
Tél : 01 39 27 11 00
Fax : 01 39 70 96 28

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 CM du 10/07/2008

Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d?ANDRESY se r?unira  en s?ance ordinaire :

 

 

Le JEUDI 10 JUILLET ? 20 h 30 ? l?H?tel de Ville ?Salle du Conseil Municipal

 

ORDRE du JOUR

 

I - INFORMATIONS GENERALES

 

I-1 ? COMMUNICATION  - COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

 

II - DELIBERATIONS

 II-1 - DIRECTION GENERALE

 01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 12 JUIN 2008

II-2 ? DIRECTION des FINANCES

 02 - NOUVELLE DEMANDE de GARANTIE d?EMPRUNT FORMULEE par l?ASSOCIATION FRANCE EURO HABITAT en VUE de la REALISATION de CINQ LOGEMENTS PLAI du 12 BOULEVARD NOEL MARC ? ANDRESY

II-3 ? DIRECTION du DEVELOPPEMENT DURABLE et de l?URBANISME

03 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET DEFINITIF de ZONE de PROTECTION du PATRIMOINE ARCHITECTURAL URBAIN et PAYSAGER (ZPPAUP)

 II-4 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

04 - ATTRIBUTION du MARCHE de REALISATION d?un PARC OMNISPORTS ? ANDRESY

05 - ATTRIBUTION du MARCHE de TRAVAUX dans les ECOLES des CHARVAUX et LE PARC ? ANDRESY

06 - ATTRIBUTION du MARCHE de TRAVAUX de RESTAURATION du CLOCHER et du BEFFROI de l?EGLISE SAINT GERMAIN de PARIS ? ANDRESY

07 ? SIGNATURE d?une CONVENTION CONSTITUTIVE de GROUPEMENT de COMMANDE avec le SYNDICAT INTERCOMMUNAL d?ASSAINISSEMENT de la REGION de l?HAUTIL (SIARH) pour la CONSTRUCTION d?un DEVERSOIR d?ORAGE et la POSE d?une CANALISATION pour le RACCORDEMENT de la RESIDENCE FLORE ? ANDRESY

 II-5 ? DIRECTION de l?ECONOMIE LOCALE

 08 ? REVISION du PRIX de la REDEVANCE pour OCCUPATION PRIVATIVE du DOMAINE PUBLIC COMMUNAL pour les BROCANTES et VIDE-GRENIERS ? COMPTER du 1er JANVIER 2008

 

III ? DIVERS

09 ? QUESTIONS DIVERSES




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