Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d?ANDRESY se r?unira  en s?ance ordinaire :

Le JEUDI 25 SEPTEMBRE 2008 ? 20 h 30 ? l?H?tel de Ville ? Salle du Conseil Municipal

ORDRE du JOUR

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 ? COMMUNICATION  - COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE

I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 10 JUILLET 2008

02 - SIGNATURE d?une CONVENTION entre la PREFECTURE des YVELINES et la VILLE d?ANDRESY pour la TELETRANSMISSION des ACTES SOUMIS au CONTROLE de LEGALITE

03 - ADHESION au GROUPEMENT de COMMANDES pour la DEMATERIALISATION des PROCEDURES de MARCHES PUBLICS et la TELETRANSMISSION des ACTES SOUMIS au CONTROLE de LEGALITE

04 - SIGNATURE d?une CONVENTION RELATIVE ? la MISE ? DISPOSITION d?un AGENT du CENTRE de GESTION pour une MISSION de CONSEIL en CONTRATS PUBLICS et DROIT des COLLECTIVITES LOCALES au SEIN de la COMMUNE d?ANDRESY

05 - VERSEMENT d?une SUBVENTION ? l?ASSOCIATION ? UNION NATIONALE des COMBATTANTS ?

06 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d?ACTIVITE de l?EXERCICE 2007 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de TRANSPORT d?ELEVES de la REGION de TRIEL ANDRESY (SITERTA)

07 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d?ACTIVITE de l?EXERCICE 2007 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL pour le DEVELOPPEMENT de la COMMUNICATION (SIDECOM)

II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

08 - PERSONNEL COMMUNAL ? MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS ? CREATION de POSTES

II-3 ? DIRECTION des FINANCES

09 - INDEMNITE de GESTION du TRESORIER PRINCIPAL

10 - INDEMNITE VERSEE aux FONCTIONNAIRES des CONTRIBUTIONS DIRECTES

II-4 ? DIRECTION du DEVELOPPEMENT DURABLE et de l?URBANISME

11 - CHANGEMENT DE DENOMINATION D?UNE VOIE : CHEMIN DES COQUELICOTS

II-5 ? DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

12 - DECLARATION PREALABLE de TRAVAUX pour le CHANGEMENT des STORES de la STRUCTURE ? LES PETITS PRINCES ?

13 - DECLARATION PREALABLE de TRAVAUX pour le RAVALEMENT et CHANGEMENT de MENUISERIES EXTERIEURES du BATIMENT des LOGEMENTS ECOLE de DENOUVAL

II-7 ? DIRECTION VIE CULTURELLE ? ANIMATION de la VILLE et JUMELAGES

14 - SAISON CULTURELLE ? CONVENTION de PARTENARIAT avec la SOCIETE LE FOLL

15 - ? LIRE en FETE ? CONVENTION de PARTENARIAT avec la SOCIETE CSO

16 - ? LIRE en FETE ? CONVENTION de PARTENARIAT avec la SOCIETE SELECTOUR

17 - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES et ANIMATIONS pour la SAISON CULTURELLE 2008/2009

18 - MODIFICATION d?un TARIF de la DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL du              12 JUIN 2008 RELATIVE ? la FIXATION des TARIFS des COURS et DROITS d?INSCRIPTION pour l?ECOLE de    MUSIQUE et de DANSE ? IVRY GITLIS ? - SAISON 2008-2009

19 - VERSEMENT d?une SUBVENTION ? l?ASSOCIATION ? QUAI de SEINE ?

III ? DIVERS

20  ? QUESTIONS DIVERSES