Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d?ANDRESY se r?unira en s?ance ordinaire :
Le JEUDI 23 OCTOBRE 2008 ? 20 h 30 ? l?H?tel de Ville - Salle du Conseil Municipal
ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 ? COMMUNICATION - COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE
I-2 ? DECISIONS ? EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 25 SEPTEMBRE 2008
02 ? REMPLACEMENT de MONSIEUR RICHARD ZEIGER ? CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL ? INSTALLATION de MONSIEUR PATRICK QUERTIER
03 ? REMPLACEMENT de Monsieur RICHARD ZEIGER ? CONSEILLER MUNICIPAL DEMISSIONNAIRE au SEIN du CONSEIL MUNICIPAL - MODIFICATION de la COMPOSITION
- de la COMMISSION TRAVAUX ? ESPACES VERTS ? EMBELLISSEMENT et PROPRETE de la VILLE
- de la COMMISSION des SPORTS
04 ? ELECTION des MEMBRES ? la COMMISSION d?APPEL d?OFFRES
05 - MODIFICATION des COMPETENCES de la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE dans la PERSPECTIVE de sa TRANSFORMATION en COMMUNAUTE d?AGGLOMERATION
06 - TRANSFORMATION de la COMMUNAUTE de COMMUNES des DEUX RIVES de la SEINE en COMMUNAUTE d?AGGLOMERATION ? COMPTER du 1er JANVIER 2009
07 - FIXATION du TARIF du ? MACARON ? pour le STATIONNEMENT RESIDENTIEL en ZONE VIOLETTE dans le QUARTIER de FIN d?OISE ? COMPTER du 25 OCTOBRE 2008
08- LOGEMENTS COMMUNAUX ? REVISION du MONTANT de la CAUTION
09 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d?ACTIVITE de l?EXERCICE 2007 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de la VALLEE de la SEINE (SIVS)
II-2 ? DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
10 - SIGNATURE d?une CONVENTION RELATIVE au REMBOURSEMENT des HONORAIRES des MEDECINS et des FRAIS de DEPLACEMENT des MEMBRES de la COMMISSION INTERDEPARTEMENTALE de REFORME avec le CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION de la GRANDE COURONNE de la REGION ILE de FRANCE
11 - AVIS sur l?EXTENSION de l?AFFILIATION VOLONTAIRE du CONSEIL GENERAL des YVELINES au CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION de la GRANDE COURONNE de la REGION ILE de FRANCE et AVIS sur le RETRAIT de la COMMUNE de CERGY du CENTRE INTERDEPARTEMENTAL de GESTION de la GRANDE COURONNE de la REGION ILE de FRANCE
II-3 ? DIRECTION des FINANCES
12 - DECISION MODIFICATIVE n? 2 ? EXERCICE 2008 ? BUDGET PRINCIPAL
13 - DECISION MODIFICATIVE n? 2 ? EXERCICE 2008 ? BUDGET ASSAINISSEMENT
14 - REMPLACEMENT de la TAXE sur les EMPLACEMENTS PUBLICITAIRES FIXES par la TAXE LOCALE sur la PUBLICITE EXTERIEURE
II-4 ? DIRECTION du DEVELOPPEMENT DURABLE et de l?URBANISME
15 - CESSION des PARCELLES AH 587 et 607 ? ANGLE RUE VICTOR HUGO et RUE GAMBETTA
16 - ACQUISITION AUPRES de RFF d?une PARTIE de la PARCELLE AP 646 CORRESPONDANT au TROTTOIR de la RUE des VALENCES
17 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE DOSSIER DE DEMANDE D?AUTORISATION D?EXPLOITER UNE carriere situee aux lieux-dits ? LES gROSSES PIERRES ? ET ? ROCOURT ? A ACHERES, UNE INSTALLATION DE TRAITEMENT DE MATERIAUX AINSI QUE LA MISE EN PLACE TEMPORAIRE D?UNE STATION DE TRANSIT DE PRODUITS MINERAUX SOLIDES SUR LES COMMUNES D?ACHERES ET D?ANDRESY
II-5 ? DIRECTION de la VIE SCOLAIRE
18 - FIXATION du TAUX de BASE de l?INDEMNITE REPRESENTATIVE de LOGEMENT DUE au PERSONNEL ENSEIGNANT du PREMIER DEGRE ? EXERCICE 2008
II-6 ? DIRECTION de la PETITE ENFANCE
19 - MISE en PLACE du CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) PREFINANCE pour le REGLEMENT des PRESTATIONS RELATIVES ? la GARDE d?ENFANTS en STRUCTURE d?ACCUEIL COMMUNALE
20 - SIGNATURE d?une CONVENTION d?OBJECTIFS et de FINANCEMENT avec le DEPARTEMENT de l?ACTION SOCIALE SNCF
III ? DIVERS
21 ? QUESTIONS DIVERSES
