REUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville d’ANDRESY se réunira en séance ordinaire :
Le MERCREDI 08 JUILLET 2009 à 20 h 30 à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil Municipal
ORDRE du JOUR
I - INFORMATIONS GENERALES
I-1 – COMMUNICATION - COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION des DEUX RIVES de la SEINE
I-2 – DECISIONS – EXERCICE des DELEGATIONS
II - DELIBERATIONS
II-1 - DIRECTION GENERALE
01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 11 JUIN 2009
II-2 – DIRECTION du DEVELOPPEMENT DURABLE et de l’URBANISME
02 - CONSTITUTION d’un GTC (GROUPE de TRAVAIL et de CONCERTATION) pour les ETUDES des QUARTIERS des COTEAUX et de la GARE
03 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le DOSSIER du SIAAP pour une DEMANDE d’AUTORISATION d’EXPLOITER la SECONDE TRANCHE de la STATION d’EPURATION SEINE-GRESILLONS à TRIEL-sur-SEINE SOUMIS à ENQUETE PUBLIQUE au TITRE des ACTIVITES SOUMISES à AUTORISATION et à DECLARATION
04 - PROGRAMME de CONVENTIONNEMENT sans TRAVAUX de 11 LOGEMENTS COMMUNAUX
II-3 – DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES
05 - SIGNATURE d’une CONVENTION de MISE à DISPOSITION de SERVICES avec la COMMUNAUTE d’AGGLOMERATION des DEUX RIVES de la SEINE (CA2RS)
06 - SIGNATURE d’une CONVENTION de MISE à DISPOSITION de SERVICES avec le SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DISTRIBUTION d’EAU du CONFLUENT (SIDEC)
II-4 – DIRECTION VIE CULTURELLE – ANIMATION de la VILLE et JUMELAGES
07 - FIXATION des TARIFS des SPECTACLES et ANIMATIONS pour la SAISON CULTURELLE 2009/2010 – COMPLEMENT à la DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL du 29 AVRIL 2009
II-5 - DIRECTION SPORTS / JEUNESSE / VIE ASSOCIATIVE et CYBERBASE
08 - VERSEMENT d’une SUBVENTION EXCEPTIONNELLE à L’ASSOCIATION DANSE TWIRL D’ANDRESY
II-6 – DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES
09 - SIGNATURE de la CONVENTION d’OCCUPATION TEMPORAIRE du DOMAINE PUBLIC FLUVIAL HALTE NAUTIQUE n° 21360900146 avec les VOIES NAVIGABLES de FRANCE
10 - DECLARATION PREALABLE pour les TRAVAUX de REPARATION de l’ESPACE JULIEN GREEN SUITE à SINISTRE INCENDIE
III – DIVERS
11 - QUESTIONS DIVERSES
