ORDRE du JOUR

du Conseil Municipal du lundi 19 décembre 2011

à 20h30 à l'Hôtel de Ville

I - INFORMATIONS GENERALES

I-1 - DECISIONS - EXERCICE des DELEGATIONS

II - DELIBERATIONS

II-1 - DIRECTION GENERALE

01 - APPROBATION du PROCES VERBAL de la REUNION du CONSEIL  MUNICIPAL du 14 NOVEMBRE 2011

02 - EXTENSION du PERIMETRE de la COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION des DEUX RIVES de SEINE

03 - VOEU sur le PROJET de LIAISON RD30 - RD 190 (PONT à ACHERES - BOUCLE de CHANTELOUP)

04 - ADHESION des COMMUNES YVELINOISES de PORT-VILLEZ et GARGENVILLE au SYNDICAT MIXTE d'AMENAGEMENT de GESTION et d'ENTRETIEN des BERGES de la SEINE et de l'OISE (SMSO)

05 - SIGNATURE d'une CONVENTION RELATIVE à la MISE à DISPOSITION d'un AGENT du CENTRE de GESTION pour une MISSION de CONSEIL en CONTRATS PUBLICS et DROIT des COLLECTIVITES LOCALES au SEIN de la COMMUNE d'ANDRESY

06 - PRESENTATION du RAPPORT ANNUEL d'ACTIVITE de l'EXERCICE 2010 du SYNDICAT INTERCOMMUNAL de DISTRIBUTION d'EAU du CONFLUENT (SIDEC) et du RAPPORT ANNUEL sur la QUALITE de l'EAU 2010

II-2 - DIRECTION de l'URBANISME et du DEVELOPPEMENT DURABLE

07 - CLASSEMENT des COTEAUX d'ANDRESY - PROPOSITION de DELIBERATION par le GROUPE d'OPPOSITION MUNICIPALE ANDRESY CITOYENNE

II-3 - DIRECTION des FINANCES

08 - VERSEMENT d'une SUBVENTION EXCEPTIONNELLE à l'ASSOCIATION « ANDRESY CYCLO »

09 - DECISION MODIFICATIVE n° 4 - EXERCICE 2011 - BUDGET PRINCIPAL

10 - DEPENSES d'INVESTISSEMENT avant le VOTE du BUDGET 2012

11 - DEMANDE de GARANTIE d'EMPRUNT FORMULEE par COOPERATION et FAMILLE pour la CONSTRUCTION de 14 LOGEMENTS LOCATIFS PLUS/PLAI RUE du BEL AIR

12 - CREATION d'un NOUVEAU TARIF de LOCATION du BATEAU « PAPILLON BLEU »

II-4 - DIRECTION des RESSOURCES HUMAINES

13 - PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS - CREATION de POSTE

II- 5 - DIRECTION des SERVICES TECHNIQUES

14 - AVENANT n° 1 au MARCHE PUBLIC de TRAVAUX pour la PHASE 2 de la RENOVATION de l'EGLISE SAINT GERMAIN de PARIS - LOT n° 8 - VRD et MAçONNERIE